Les périgourdins deviendraient locataires de leur mairie
Hier à Périgueux se tenait un conseil municipal. Sud Ouest s’intéresse aujourd’hui à une question qui a éclaté alors qu’elle n’était pas inscrite à l’ordre du jour :
Et si la ville louait sa mairie pour la financer ?
L’article relate l’embarras du maire lorsque l’opposition a abordé la question du financement du projet de réhabilitation en hôtel de ville de l’ancienne CCI. En effet, le maire étudie la possibilité d’un montage financier et juridique très particulier pour sa nouvelle mairie.
Il projette de céder le bâtiment qui va accueillir la mairie pour faire réaliser les travaux par un opérateur privé. En échange, le maire s’engagerait à signer un bail emphytéotique (de très longue durée). Ainsi, la ville paierait un loyer pouvant aller jusqu’à 99 ans.
Nous allons voir ce qu’implique un bail emphytéotique en quelques mots avant de voir pourquoi le maire planche sur cette solution et quelles en sont les implications politiques.
:: Principes d’un bail emphytéotique ::
C’est un bail particulier issu du droit romain. Le terme provient du grec, « planter ». Le bail ordinaire accorde au preneur un droit personnel. Le bail emphytéotique accorde un droit réel (sur la chose). Le preneur, l’emphytéote (la ville en l’occurrence), devient quasi propriétaire de la chose louée. Son droit sur la chose permet l’hypothèque, le bien est cessible et saisissable.
Mais le bail emphytéotique administratif BEA (ce qui serait le cas) est différent. Normalement, un bien du domaine public est frappé d’imprescriptibilité et d’inaliénabilité ; il est exorbitant de droit commun et incompatible avec ce type de bail. La loi du 05 janvier 1988 a aménagé sa compatibilité.
Dans notre cas, le maire céderait le bâtiment à une personne privée. Cette personne privée deviendrait le bailleur et la ville de Périgueux l’emphytéote pour un contrat de très longue durée. La ville ne jouirait pas des caractéristiques de droit réel impliquées par ce type de bail en droit privé, soumise aux principes généraux du droit administratif.
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:: De l’emphase à l’emphytéose ::
Le maire se vendant à qui veut l’entendre comme un « gestionnaire rigoureux » vient d’annoncer dans son plan prévisionnel d’investissement 2010/2014 une augmentation de 2.139M€ sur le prévisionnel des travaux. Soit une augmentation de 62% par rapport à ce qui était annoncé par voie de presse (septembre 2008) et qui prouve aujourd’hui un joli mensonge public (voir le détail ici).
Autant dire que le dossier devient épineux. D’un côté il est le symbole de sa mandature et c’est la raison principale, voire unique de ce projet. D’un autre côté, son coût pour les périgourdins par rapport au gain réel va être calamiteux. Avant travaux, le chiffrage se monte déjà à 6M€ (ce budget sera allègrement dépassé in fine), sans compter la réhabilitation de l’actuelle mairie qui mobilisera largement plus de 2M€ de travaux. Gain en retour pour les périgourdins : peau de balle. Voilà le symbole du passage de Michel Moyrand à Périgueux qui, à sa manière, aura marqué l’histoire de la ville mais à contre sens.
Le maire commence à comprendre que les périgourdins lèvent un sourcil face à ce qu’il leur prépare.
:: De l’emphytéose à l’apothéose ::
Loin de renoncer à son symbole, le maire sait aussi que politiquement le dossier va devenir épineux, limite défendable. Claquer entre 8 et 10M€ pour la gloriole dans ce contexte macro économique alors que Périgueux a besoin de réels investissements (compris leurs retours), c’est très limite. Car au final, la dépense dans son projet mobilisera la totalité d’un budget d’investissement annuel, 1/6ème des budgets de la mandature dont il portera la responsabilité. Ça fera cher le symbole.
D’où l’idée de vendre la nouvelle mairie pour en être locataire. Cela permettra d’étaler sur de nombreuses années le coût des travaux et d’achat. En réalité, la collectivité paiera un loyer au propriétaire, qui dégagera ses propres bénéfices en plus du prix d’achat et des travaux. (Il faudra bien qu’il ait un intérêt à investir plus de 6M€). Cet intérêt sortira pour des dizaines d’années de la poche des périgourdins.
Nous parlons directement d’une personne privée pour le futur propriétaire de la mairie. Mais il n’est pas exclu de magouiller un montage avec le Conseil Général et le Conseil Régional pour carrément faire payer cette fois la totalité des administrés de la région ou du département. On peut s’attendre à tout.
Au final, la mairie n’appartiendra pas à la ville et la collectivité paiera largement plus cher que si elle avait fait les travaux elle-même. Où est le gain ? Nulle part sinon politiquement.
:: De l’art de faire avaler les couleuvres… ::
L’avantage est politique, essentiellement électoral. Il permettra au maire de dire que ce projet ne coute rien aux périgourdins, à première vue, puisque le coût des travaux sera déduit du budget d’investissement et l’achat sera « remboursé » par l’acquéreur du bâtiment. C’est ce que Moyrand essayerait de faire avaler, selon son expression, pour une « opération blanche » (dans laquelle la vente des autres patrimoines municipaux ne compensera jamais le prix de sa mairie bling bling).
Évidement, tout se retrouvera dans le loyer, en intégralité plus les intérêts. La ficelle est grosse. Ce plan n’est pas sans inconvénient. Personne ou presque ne sera dupe de la manœuvre, même si le maire va enrober le stratagème d’un maximum de vaseline.
A travers cette étude du maire, on reconnait qu’il a compris la débilité de ce projet et l’effet désastreux qu’il peut avoir sur le plan politique et financier. Mais il en a fait une affaire personnelle et a déjà claqué 2.6M€ dans l’achat de la CCI. Considérant qu’il ne peut plus reculer, il cherche donc des chemins de traverses pour faire avaler la pilule aux périgourdins (il va vous falloir un sacré verre d’eau).
Périgourdins au passage que l’on finit par prendre pour des crétins. Cas ubuesque s’il en est, les citoyens seraient locataires de leur propre maison de ville. Cette maison de ville sera de biais, sans recul ni place publique en vis-à-vis et faisant face pour toute perspective, à un immeuble de logements plus haut qu’elle.
:: … à l’art de la brosse à reluire ::
Non, vraiment, c’est formidable. Il n’y avait guère que Pascal Serre, sur Périblog, pour associer Michel Moyrand à Clisthène, un des fondateurs de la démocratie athénienne au VI° av. JC: « Michel Moyrand a l’âme d’un Clithène« . Il fallait une langue bien pendue pour assumer l’immense incongruité de cette comparaison.
Pour information, le projet actuel consiste à supprimer l’espace public du bâtiment municipal qui lui est normalement contigu. Cet espace est précisément celui qui remplit la fonction d’agora si l’on pousse la métaphore. Sur ce point comme sur d’autres, Moyrand est dans la démarche inverse de ce qui était visé dans l’antiquité athénienne: la formation de la démocratie par l’agencement urbain.
Le même Pascal Serre, toujours esthète en matière de surface à reluire, utilise aujourd’hui le blog précité (Cf. « L’avenir selon Moyrand« ) pour lustrer d’adjectifs tous plus élogieux les uns que les autres le maire de Périgueux. Crédité d’un « esprit tacticien peu commun« , de « sens politique » et j’en passe, le maire de Périgueux est invité à reconsidérer sa position sur celui qui compte soudainement parmi ses plus fidèles admirateurs.
La manœuvre emphytéotique de Moyrand est décrite par Pascal Serre comme un « habile cordage » là où nous ne trouvions qu’une grosse ficelle. Sans doute devrons nous considérer à partir de maintenant Périblog comme un sorte de Pravda municipale, bénévole et spontanée. Ce qui compte, c’est de le savoir.
Ce bail emphytéotique est du pur délire!
Et lui qui parlait de laisser quelque chose aux générations futures avec sa mairie…
Dans 99 ans il n’y aura plus de mairie, les héritiers de l’acheteur reprendront leur bâtiment et les héritiers des actuels Périgourdins pourront en financer une nouvelle!
Bonsoir,
Je crois que Pascal Serre est critique avant d’être opposant. Le fait qu’il exprime sur Périblog son admiration pour « l’habile cordage » que Michel Moyrand a fomenté ne signifie pas forcément qu’il l’approuve. C’est du moins mon impression.
Mais bon, tu sais que ces histoires de politique parfois me lassent un peu et je préfère les laisser à vous autres qui y trouvez du plaisir.
W
Tiens tu lis ce blog toi maintenant?
Il est hallucinant de voir comment une affaire idéologique est en train de se transformer en débacle financiére. Voila bien l’évidence qui montre que dans cette affaire RIEN ne tenait debout au plan budgétaire.
Plutot que d’accepter de répartir les services dans plusieurs batiments (et il me semble que la ville ne doit pas en manquer), on préfére prendre un seul batiment, extérieurement cossu, pour regrouper tout le monde dedans. Gains de productivité voisins de zéro. Cout d’aménagement colossal et sous estimé dans les prévisions budgétaires, bien sur.
Qui plus est, en faisant cela, il endette ses successeurs qui n’auront aucun moyen de se défaire du boulet fiscal qu’il leur aura laissé. C’est d’un cynisme total.
Quand je lis en plus que la ville de Périgueux vend du patrimonial pour financer du social (en charges de fonctionnement), au lieu d’essayer d’investir dans quelque chose qui apporte un plus à la collectivité, mon opinion est faite sur les compétences de gestionnaire de l’actuel premier magistrat.
A titre personnel, je pense que je vais déménager de Périgueux, n’ayant pas envie que mes impots financent ce genre de lubies. Bon courage à ceux qui resteront, parce que pour redresser la situation, il en faudra.
Une suggestion:
Moyrand peut louer le bâtiment de la CCI à un groupe genre Partouche ou autre pour faire un casino puisque maintenant nous avons le label « ville touristique ».
Cela créerait des emplois directs et indirects et amènerait une clientèle consommatrice à la ville.
Ah non, pas possible, j’oubliais qu’il m’avait dit être contre car cela inciterait les plus démunis à jouer.
Parce que d’après lui ce sont les « riches » qui investissent dans tout ce que propose la Française des Jeux?
Bien sûr que je visite régulièrement La Chouette. C’est « presque » aussi incontournable que Périblog
Un commentaire par Pascal Serre vient d’être posté sur Périblog en réponse aux remarques faites ici le concernant.
http://www.periblog.fr/2010/03/lavenir-selon-moyrand.html
Sur l’endettement..faut il quand même avoir l’objectivité de dire qu’il y a eu quand même un passage longuet de la droite à Périgueux…et qu’à l’arrivée de la gauche aux affaires, tout n’allait pas au mieux niveau finances et les multiples emprunts engageaient la municipalité, au delà des orientations politiques !
L’état du batiment de la Mairie actuelle parle d’elle même, c’est le constat de « non choix » et d’immobilisme pendant des années..et c’était la droite aux manettes, alors vouloir mettre les services dans dix batiments différents…vraiment une idée de génie là aussi, combien de pertes de temps, d’énergies, de fonds ?
Alors oui il faut un nouveau batiment, mais aller au bout de la logique..fonds public, pour notre Mairie et financé clairement (avec détail des couts réels, et des sur-couts..).. d’ailleurs la Mairie fait rentrer des fonds pour cela, vend du patrimoine.
Si notre municipalité ne peut même plus financer sa propre Mairie, çe me parait bien extravaguant…et j’ose pas y croire, je pense pas que le nombre de projets en cours soit si grand…
Aussi comment accepter des investisseurs privés…alors qu’on les refuse pour le CAP, pour le développement du rugby sur Périgueux ? Où est la logique politique ?
Pourquoi ne pas s’interroger sur les tribunes bancales (pas baptisées…), la piste d’athlé qui va être refaite (pour déplaire aux supporters de rugby du CAP ?) alors que rien ne change pour le rugby (stade, accueil, bodega, parkings, club house etc..) ?
Les luttes politiques nuisent, de fait, au développement du club et ne font que le fragiliser, alors qu’il devrait lutter pour la Pro D2 avec des équipes de jeunes derrière….
Avec les supporters, on ne se demande pas si l’on est de gauche..ou de droite…mais on est avec le club du CAP, et on souhaite le meilleur…alors quand est ce que le message passera, que la réussite nécessite le rassemblement ?
Là aussi on attend le plan de développement du quartier autour de la gare…ça doit être secret !
Pas la peine de modifier « sans cesse » les projets, sans concertation avec les citoyens dans les quartiers…maintenant nous devons avoir une Mairie confortable, avec un projet cohérent et pas la peine de suivre la piste de la droite, qui avait endetté, la ville
Emprunter, s’endetter ne veut pas systématiquement dire mal gérer ses finances.
Il faut savoir investir pour générer des revenus.
Un chef d’entreprise peut s’endetter en empruntant pour investir en vue de développer, c’est ce que font aussi certains maires, puisqu’une ville se gère un peu comme une entreprise.
Par contre dépenser à fonds perdus sans retour, sans création de richesses, en vendant le patrimoine n’est pas le signe d’une gestion rigoureuse.
Faire du bâtiment de la CCI un casino est tout simplement impossible. La loi ne le permet pas. A priori Périgueux ne compte pas 500 000 habitants…
« Loi du 5 janvier 1988 « Amendement Chaban » : Elle autorise l’ouverture des casinos, après accord du Ministre de l’Intérieur, « dans les villes ou stations classées touristiques constituant la ville principale d’une agglomération de plus de 500 000 habitants et participant pour plus de 40 %, le cas échéant avec d’autres collectivités territoriales, au fonctionnement d’un centre dramatique national, d’un orchestre national et d’un théâtre d’opéra présentant en saison une activité régulière d’au moins vingt représentations lyriques ». »
Le bail emphytéotique administratif réservé aux seules collectivités territoriales et aux établissements publics de santé :
L’article L. 1311-2 du code général des collectivités territoriales définit le bail emphytéotique administratif comme permettant à une collectivité territoriale propriétaire d’un bien immobilier de le louer à un tiers qui pourra construire un ouvrage sur le domaine public et ensuite le louer à la collectivité propriétaire du terrain. Cet instrument juridique peut être utilisé par une collectivité :
- soit en vue de la réalisation d’une opération d’intérêt général relevant de sa compétence ;
- soit en vue de l’accomplissement, pour son propre compte, d’une mission de service public ;
Cette procédure a des avantages (aller plus vite, négocier un contrat global dans un équilibre économique sur la durée – sans doute pas 99 ans…). De plus rien n’oblige à rétrocéder le bâtiment. Il peut parfaitement rester la propriété de la Mairie. Il s’agit sans doute plutôt, dans l’esprit, d’un crédit-bail sur les travaux.
Thomas Gray
La loi n° 2006-437 du 15 avril 2006 sur le tourisme ratifie l’ordonnance n° 2004-1391 du 20 décembre 2004 relative à la partie législative du code du tourisme.
Au vu de cette loi, les villes classées en station de tourisme (comme avant les stations balnéaires) se voient ouvrir le droit à l’exploitation d’un casino. (Cf. http://www.andl.fr/index.php?page=BELArchivePage&id=42).
Donc: Faire du bâtiment de la CCI un casino est tout simplement possible
Pour le reste des précisions merci, je n’avais pas pris le temps.
Hélène…
Ce qui m’étonne le plus, c’est cette fascination de la droite..de nos jours..pour l’endettement et le crédit, il suffit de voir ce qui se passe à la tête de l’Etat, pour comprendre qu’il n’est pas opportun d’exploser les compteurs..et les budgets…car un jour, il faudra rembourser…
A une autre époque, la droite tapait sur la gauche..en dénonçant les gestions dispendieuses…
Qu’une saine gestion impose un « léger » endettement pour réaliser des projets, nous sommes d’accord…sinon on peut sombrer dans le « bon père de famille », on se contente d’assainir les finances..mais on taille dans tout, on sabre sur les activités, on supprime des projets ou budgets..et progressivement l’activité se ralentit, le risque est de créer un désintérêt autour de notre ville…
Le probléme de villes comme Périgueux, avec sa taille et sa population actuelle, est toujours le même…comment attirer, comment équilibrer les classes sociales et les ages…comment être au centre de dynamiques positives ?
Il y a toujours plus qu’un probléme de lisibilité, d’engagements sur les projets dans les quartiers…comme celui autour de la Gare, pourtant ultra-necessaire…car sans valorisation, et avec dégradations de l’habitat (ou non occupation), ce sont des « moins » pour l’ensemble de la ville.
A gauche comme à droite, la solution ne semble pas avoir été trouvée…
Jean, l’endettement ne se mesure pas en « léger » « fort » ou je ne sais quoi. Il se mesure à la capacité d’emprunt et la gestion de la dette, relativement aux besoins de la collectivité, infrastructures, équipements, investissements, etc.
Ce qui compte en premier lieu, et je ne fais que suivre René Dosière sur ce point, ce n’est pas l’endettement en soi mais à quoi il sert.
Mais lire qu’une collectivité se gère comme une entreprise est effectivement une des raisons pour lesquelles nous allons dans le mur. C’est parce qu’une collectivité n’est pas une entreprise qu’elle ne se gère pas comme une entreprise. La finalité des deux structures est radicalement différente. Si l’on demande à une collectivité d’avoir pour objectif des bénéfices on tue dans l’œuf sa fonction en atomisant l’idée de collectivité. Que l’on ne confonde pas les entreprises et les particuliers pour les recettes, et l’Etat pour les dépenses, chacun son rôle. Les agents financiers ne s’y trompent eux.
Je m’excuse d’insister et de persister : ouvrir un casino à Périgueux est impossible. D’ailleurs le lien que vous donnez dit la même chose « Le bénéfice de l’autorisation est aussi étendu aux communes classées stations de tourisme antérieurement à l’entrée en vigueur de la nouvelle loi et aux villes et stations classées de tourisme au sens de la nouvelle législation,qui constituent la ville principale d’une agglomération de plus de 500000 habitants ».
Il y avait eu un amendement parlementaire, qui ne posait pas de condition de nombre d’habitants, et qui a été rejeté (sinon toutes les villes classées touristiques auraient ouvert un casino et le marché aurait été saturé).
Il faut donc arrêter de colporter cette information fausse.
Cher Thomas GRAY, pour information, la ville d’Arcachon, ville de 11 679 habitants (2007) possède un casino en son centre, de même que la commune de le Teste de buch qui compte 24 616 hab. (2007) en possède un aussi sur la zone de « Aqualand » donc votre argumentaire de tient pas, la preuve par l’exemple !!! NB la communauté d’agglomération du Bassin d’Arcachon « COBAS » compte 60 143 hab. (2006).
Donc par comparaison, entre la CAP et la COBAS, on est sur un bassin de population similaire et il y a 2 casinos.
Le classement de Périgueux comme station touristique nous ouvre les même avantages qu’Arcachon.
Je tire mon chapeau à Pascal Serre et à sa bande de copains qui me fait souvent penser aux vrais réunions de café qu’on avait il y a quelques années, bien avant qu’on les appelle les cafés-philo…Personnellement, j’y trouve une bouffée d’air à la fois parce que Pascal n’est jamais polémique (il est clair que « la rue de la Chouette l’est devenu. D’ailleurs qui écrit ?), ensuite, parce que je retrouve l’esprit du journaliste tel qu’on le connait par exemple sur France Inter et qui se contente d’écouter la rue…les vraies gens…la vraie vie.
Surtout, n’arrêtez rien, on a besoin des uns comme des autres
Voilà exactement le genre de commentaire qui montre une absence de lecture des FAITS. Pour plus d’informations reportez vous aux billets suivants pour LIRE.
@ Thomas Gray
Le but n’est pas de demeurer dans l’erreur. C’est donc rectifié. La loi, à la lettre ne permet pas de casino à Périgueux. Il s’agissait d’un projet d’adaptation à l’esprit de la loi, entre négociation et dérogation, fondé davantage sur l’espoir que sur la législation, car il existe des cas particuliers en France de même type. C’est en somme le genre de dossier qu’un ministre peut porter, pas un élu lambda.
Cette idée de casino s’est répandue comme chose possible, merci de nous amener à la rectifier définitivement. Il s’agissait d’une idée préconçue.
C’est un peu l’équivalent (dans son style) lorsqu’on dit de la cathédrale St Front qu’elle est classée au patrimoine mondial de l’Unesco. Ce n’est en réalité que le chemin de pèlerinage qui conduit à elle (entre beaucoup d’autres) qui l’est.
C’est donc une bonne nouvelle de se débarrasser d’un préjugé.