Conseil municipal de Périgueux, bientôt filmé

La salle du conseil municipal de Périgueux est petite, trop petite. En effet, les places réservées aux citoyens n’y sont que pour une quinzaine de personnes au maximum, services de presse compris. Du coup, nous l’avons vu il y a peu, les citoyens s’entassent dans le couloir lors des conseils de grande affluence, ce qui n’est pas la règle non plus.

Et quand bien même, la salle du conseil pourrait être plus grande, cela ne changerait pas la situation. Certaines personnes ne peuvent pas se déplacer, d’autres ne sont pas disponibles au jour J, etc.

Nous avions évoqué la possibilité de dématérialiser le conseil municipal, sous une forme vidéo en libre accès via Internet. C’est déjà le cas dans quelques villes en France, pas uniquement les plus importantes. En témoigne la ville de Grigny, (69), ville pilote en matière de démocratie participative.

Conseil municipal de Grigny du 26 juin 2008 1/2

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Les films sont réalisés par Vivé, Ecole Internationale de vidéo et de TV participative.

Considérant que le conseil municipal est le poumon de la démocratie locale, qu’y sont prises les décisions concernant l’ensemble de la collectivité, il regarde chaque citoyen. Il serait donc normal que chaque citoyen puisse le regarder aussi. En bref il n’y a pas plus public qu’un conseil municipal. C’est en ce sens que le législateur définit l’accès à tout citoyen au conseil mais également à son enregistrement audio, photo ou vidéo et à sa diffusion en direct ou différée.

Bien que le maire ait tout droit de police pour faire respecter l’ordre de la séance, Article L 2121-16 Code Général des Collectivités Territoriales, ce dernier ne concerne pas le droit d’enregistrement et de diffusion, Article L2121-18. C’est pourquoi l’interdiction municipale de procéder aux enregistrements de séances est illégale, comme en témoigne cet extrait du Journal Officiel du 12 07 05.

Partant de ce principe, on se donne rendez-vous à la rentrée pour que ce conseil municipal devienne le plus accessible possible aux Périgourdins, sur Internet au moins. D’ici là, peut-être, la mairie aura-t-elle mis en place ce dispositif.