La crèche des Arènes rebaptisée la crèche des Antennes

Le dernier conseil municipal a vu la création d’une nouvelle commission extra municipale pour la surveillance du droit à l’implantation d’antennes relais de téléphonie mobile.

La municipalité a donc voté une proposition du collectif Priartem ((Cf. L’antenne de Périgueux)) qui devrait offrir plus de concertation et de visibilité sur le problème de la répartition et l’intensité des radiofréquences.

Un revirement étonnant, puisqu’il y a moins d’un an, le maire de Périgueux autorisait la mise en service d’une antenne relai à 100 mètres d’une crèche. Il en reconnait aujourd’hui la nocivité éventuelle, mais sans remettre en cause sa présence.

Retour sur le slalom de Michel Moyrand, qui déclarait sur France Bleu Périgord, ne l’oublions jamais : « Je suis écologique au quotidien depuis ma plus tendre enfance« .

>Campagne association www.caritas.de

La délibération pour une commission sur les antennes relais

La délibération s’interroge sur les « inquiétudes diverses portant notamment sur leurs possibles impacts sanitaires ».

Et qu’en l’état des connaissances, la ville de Périgueux soulève qu’« il subsiste encore des interrogations quant à la nocivité éventuelle des radiofréquences ».

Subsistant des doutes en l’absence de certitude véritable, le maire créer donc une commission qui sera composée d’associations, de techniciens et d’élus et qui sera chargée de délivrer un avis consultatif pour toute nouvelle demande d’implantation.

Face à ces incertitudes scientifiques et l’inquiétude de la population, le maire prévoit donc, à partir de 2010, « d’éviter l’installation de nouvelles antennes à moins de 100m d’équipements scolaires ». Tant pis pour les Arènes.

D’abord on pose l’antenne, après on soulève sa dangerosité

On peut s’étonner de ce que la municipalité a d’abord implanté une antenne relai près d’une crèche en 2009, pour en 2010 prévoir leur possible interdiction sur les motifs ci-après: nocivité éventuelle, inquiétudes, risque sanitaire, etc.

A l’époque, le maire avait fait installer l’antenne en pleine nuit, cachée dans une fausse cheminée, pour mieux la dissimuler aux habitants. Pas vu pas pris. Opération camouflage ratée, puisque des citoyens avisés ont constitué le Collectif Anten contre la discrète installation.

Le maire s’était alors abrité derrière la législation, il se disait « prisonnier de l’urbanisme » ((Sud Ouest 21/01/2010)) pour justifier son impuissance.

Impuissance relative si l’on observe les préconisations européennes ((Résolution du Parlement européen du 2 avril 2009 sur les préoccupations quant aux effets pour la santé des champs électromagnétiques)) ou la récente jurisprudence ((Cour d’appel de Versailles 04/02/09)).

Très relative encore en considérant la Constitution et le principe de précaution ((Loi du 01/03/2005)) ou même les obligations d’un maire en matière de salubrité publique (( CGCT L 22-12-2)).

Plus que relative même quand on voit certains maires fermer une école par précaution ((Maire de Château-Thierry)) ou éditer un arrêté municipal prohibant ce type d’implantation près des établissements scolaires.

La piqure de rappel de Périgueux Ecologie

Problème pour la majorité municipale, une partie de son programme politique ((Périgueux Autrement – 2008)) était expressément écologiste : « Aujourd’hui une municipalité a le devoir de mettre en œuvre une politique écologique exigeante et efficace ».

Alors que Périgueux Ecologie organisait une offensive contre l’antenne relai de Gay-Lussac ((Antennes-relais: le double discours de l’UMP)) fustigeant ainsi les errements de la droite, dans son dos, en parallèle, Michel Moyrand faisait installer une nouvelle antenne en toute discrétion, à quelques dizaines de mètre d’enfants en bas âge.

Par conviction et nécessité face au discrédit s’amplifiant , les Verts périgourdins prenaient alors fermement position contre la méthode du maire. Ils soutinrent le collectif Anten/Priartem en demandant « le démontage de l’antenne » de la crèche des Arènes et en dénonçant globalement « l’implantation anarchique et le fonctionnement des antennes-relais dans la ville ».

Excepté pour les enfants de la crèche des Arènes, c’est une véritable victoire politique pour les écologistes périgourdins. Les plus maltraités de la majorité municipale sont paradoxalement ceux qui aujourd’hui sont en mouvement; en phase avec les enjeux actuels.

A contratio Périgueux Ecologie semble justifier auprès de ses supporters une certaine impuissance politique aussi, une impuissance à agir contre une antenne au-dessus de la tête des gosses, avec une commission qui démontre l’esquive du problème présent pour vendre bon marché du conditionnel équitable.

Michel Moyrand sort sa calculette et repense à son électorat écolo

On peut supposer que les Verts ont rappelé au maire de Périgueux que sans eux, point de victoire. Que par ailleurs, on ne saurait mépriser ses promesses (environnementales) sans conséquences.

Aussi Michel Moyrand s’est aperçu, peut-être, qu’il ne pouvait trahir l’électorat écologiste tout en espérant son soutien en 2014. La ligne aérienne est déjà un retournement de veste symptomatique de la valeur des engagements.

En somme semble-t-il dire aujourd’hui à l’électorat écolo :

Je vous ai trahi en installant une antenne relai dans votre dos, on ne fera rien contre son implantation, mais promis à l’avenir, j’écouterais votre avis.

Subtil, le maire connait son Clemenceau : « Si vous voulez enterrer un problème, nommez une commission ». C’est chose faite.

Les Verts retrouvent ainsi leurs couleurs et leurs engagements et Michel Moyrand pourra faire briller ses promesses écolo. Ainsi passe par pertes et profits politiques l’antenne relai de la crèche des Arènes. Et le tour est joué.

La crèche des Arènes, laboratoire à ciel ouvert

De son côté, l’opposition n’a pas pu constater de différence entre ses anciennes méthodes et celle de Michel Moyrand jusqu’à aujourd’hui. En conséquence, elle observait placidement cet étrange problème, plus concentrée sur la vidéo surveillance, chacun ses intérêts pour les TIC.

Qui plus est, ce n’est pas un thème politique très en vogue à droite, étant donné l’impact à très faible voltage du grenelle des ondes. Soyons clairs, la droite attend davantage pour les prochaines élections d’un  grenelle des sondes.

Bref, à gauche à droite au centre, rouge, vert, bleu, rose ce qu’on voudra, la crèche des Arènes fait office de laboratoire d’expérimentation à durée indéterminée. Leur sort est scellé par cette délibération qui déclare d’emblée son incompétence rétroactive et entérine ainsi l’idée :

Oublions le passé et n’insultons pas l’avenir.

Pour rester optimiste, si la crèche des Arènes essuie les plâtres des engagements écologistes de Michel Moyrand, Périgueux Ecologie a réussi à imposer davantage de vigilance pour l’avenir.

Aux bambins des Arènes on dira : « t’as pas eu de bol, c’est comme ça, y avait pas de commission donc pas de risque sanitaire ».

A ceux des autres écoles on pourra dire : « on ne laissera pas s’implanter cet équipement car, comme le précise expressément la délibération : l’inexistence d’un risque sanitaire n’est pas formellement montrée à ce jour« .

Cette initiation à la politique sera offerte par la mairie de Périgueux à tous les enfants des crèches et écoles municipales.

Périgueux Ecologie, antenne relai de l’UMP

Une situation compliquée voit le jour à Périgueux, révélant encore toute la difficulté de la majorité municipale à perdurer. Le contexte électoral pour la Région Aquitaine révèle toute l’ambigüité des Verts au sein de cette majorité municipale qu’ils combattent parallèlement au niveau régional.

Nous aborderons ici premièrement la position du maire de Périgueux (en passe de devenir légendaire) et deuxièmement Périgueux Ecologie, en concurrence avec l’UMP pour être la première force d’opposition.

:: Le théâtre des opérations ::
Le déclencheur de cette division, après avoir été il y a peu le sujet de l’aéroport, est maintenant l’installation d’une antenne relai. Voici les faits (Sud Ouest 21 janvier 2010).

Le maire a octroyé une autorisation de construire en décembre 2008 pour l’implantation d’une antenne relai pour le compte de la société Orange, sur le toit d’un hôtel en centre ville. Les travaux ont débuté en novembre 2009.
Le 19 janvier 2010, le collectif Anten s’est formé en même temps qu’il écrivait à la mairie une lettre ouverte et posant les questions suivantes :

Quelles vérifications ont été faites ? Quelle est l’intensité des ondes émises à différents moments de la journée ? Quelles sont les raisons qui ont présidé au choix de cet emplacement ?

Principalement, le collectif met en garde sur le fait que cette antenne relai se situe à moins de 100 mètres d’une crèche municipale et que dès le mois de décembre, des migraines seraient apparues.

Par lettre du 21 janvier 2010, le maire répond qu’il va demander à la société France Télécom UPRSO des mesures de champs électromagnétiques sur les sites susceptibles d’être concernés :

C’est pourquoi nous avons saisi l’opérateur de téléphonie mobile à qui appartient cette antenne afin qu’il fasse réaliser, dès la mise en route de l’antenne des mesures des champs électromagnétiques…

:: Remarques  ::
Dans l’article de Sud Ouest du 21 janvier, il ne semble faire aucun doute que l’antenne est déjà en fonctionnement. A moins que les migraines soient fantasmées et les informations du quotidien erronées, le maire ignore encore, le 21 janvier, que les mesures auraient déjà dû commencer.

D’autre part, pour que ces mesures soient demandées par la mairie, il aura fallu attendre qu’un collectif se forme, publie une lettre ouverte, produise une pétition et un site internet. De plus, la population n’a été prévenue en rien de cette installation, elle a même été camouflée par une fausse cheminée. Enfin, c’est le collectif lui-même qui est contraint d’informer le public sur la règlementation en vigueur, ainsi que la cartographie des antennes relais éditée par l’Agence Nationale des Fréquences.

Pendant un an, entre décembre 2008 (permis de construire) et décembre 2009, la mairie n’a pas jugé bon d’informer la population sur ce sujet. Et là où le maire est interpellé sur un problème de santé publique qui atteint potentiellement des enfants en bas âge, il se voit pour sa part : « soucieux du bien être des habitants ». Le souci dont il témoigne n’est jamais qu’une obligation légale concernant la salubrité qui fait partie de l’ordre public dont il est responsable.

:: Michel Moyrand et la loi ::
Sud Ouest ose ce titre « Prisonniers de l’urbanisme », qui revient à subversivement insinuer que la loi emprisonne et entrave, pour décrire la situation du maire qui est dit « embarrassé » par la question car « prisonnier des règles ». Après tout ces règles ne viennent jamais que de lois votées au Parlement par des représentants issus du suffrage universel. Il n’y a plus qu’un pas pour prétendre que c’est la démocratie qui emprisonne.

Néanmoins, quand la loi dérange vraiment le maire de Périgueux, il sait en faire son affaire. La récente décision d’acheter les tribunes mobiles en est une bonne illustration. Sur le propre site de la mairie, il indique comment il va contourner le code des marchés publics pour esquiver les règles de mise en concurrence :

Pour des raisons juridiques liées aux procédures régissant les marchés publics, les gradins seront achetés en deux temps…

La récente création de l’association CLAP a également dû faire l’objet de diverses contorsions pour correspondre, peu ou proue, aux normes du Code Général des Collectivités Territoriales. Et enfin, il va sans dire que la non application de la loi du 20 août 2008 relative au droit d’accueil des élèves en période de grève est, incontestablement, un manquement à ses obligations légales.

Républicain quand ça l’arrange, il faudrait aujourd’hui le considérer « prisonnier » de la loi, ayant été contraint de délivrer le permis de construire. Si, en son âme et conscience, il avait été convaincu pour cette antenne relai située à moins de 100 mètres d’une crèche, de devoir appliquer le principe de précaution pour une raison de santé publique, il n’aurait simplement pas signé l’autorisation.

Et le juge administratif, même s’il avait annulé le refus de permis de construire, n’aurait pas pu le rendre valable pour autant. La procédure aurait dû repartir de zéro et le maire aurait gagné un temps infini, sans que pour autant le demandeur n’ait le droit d’ériger son antenne. Et cela le maire le sait très bien.

Mieux encore, lorsqu’ un maire est convaincu qu’il y a un risque quelconque, il ferme l’école. C’est le cas de la mairie de Château-Thierry, dans une situation analogue à celle de Périgueux. Pour sa part, l’élu a considéré, au nom du principe de précaution (Constitution – Charte de l’environnement), et selon les recommandations européennes sur les distances de sécurité entre une antenne relai et une école, qu’il devait temporairement fermer l’école visée.

Pour finir, la Cour d’appel de Versailles, par un jugement du 04 février 2009, a ordonné le démantèlement d’une antenne relai sur la commune de Tassin la Demi-lune (Jugement complet en pdf sur Robin des Toits). Il ne fait aucun doute que le maire aurait pu trouver là de sérieux arguments sur le fondement juridique du « trouble » dont il est le garant, ainsi que sur la valeur constitutionnelle rappelée du principe de précaution. Par exemple le considérant suivant:

Considérant qu’un trouble anormal de voisinage étant allégué, le respect des normes, la licéité de l’activité, son utilité pour la collectivité, ne suffisent pas à eux seuls à écarter l’existence d’un trouble.

La réalité est donc simple et devra être assumée comme telle par Michel Moyrand.
– Il n’a pas jugé utile d’appliquer le principe de précaution car il n’a entrevu aucun risque de santé publique dans cette opération.
– Il n’a cherché aucun moyen pour éviter l’implantation de cette antenne en délivrant le permis de construire sans condition.
– Il n’a en rien informé la population de la présence de l’antenne, il aura fallu attendre que la population se manifeste pour cela.
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:: L’antenne relai de la politique ::
L’opposition, en la personne de Philippe Cornet, a évidement donné son avis dans Sud Ouest précité :

À partir du moment où l’on ne connaît pas les incidences de ces antennes sur la santé, le devoir de précaution s’applique

La question est délicate pour l’UMP. Car c’est le gouvernement Sarkozy qui a décidé de ne pas appliquer le principe de précaution préconisé au niveau européen et permet via le Code de l’urbanisme d’implanter des antennes relais à proximité des écoles. En la matière, le gouvernement ne répond pas aux plus grandes précautions sur le sujet (préconisées par des rapports repris au niveau européen et par certains Etats)  et ce tout au bénéfice des lobbys de la télécommunication, dont on ne peut ignorer parmi eux, Bouygues, ami intime du Président de la République.

Ce paradoxe a été pointé du doigt par Périgueux Ecologie sur son site. Rappelons en préambule que Périgueux Ecologie, les Verts, ont fait liste commune avec le PS pour les élections municipales et qu’ils font partie de la majorité. Ils sont donc pleinement co-responsables des décisions municipales.

Périgueux Ecologie rappelle le précédent de Gay-Lussac et l’implication du conseiller municipal Olivier Demesure dans cette affaire. Interrogé par Dordogne Libre, le 28 octobre 2009 il répondait :

Des médecins et des scientifiques de toute l’Europe dénoncent les dangers des antennes relais sur la santé, commence Olivier Desmesure, de Périgueux-écologie. Il faut mettre en place des mesures de précautions, et avant cela, informer les gens, comme nous allons le faire avec ce débat public.

Aussi, Olivier Desmesure, conseiller municipal de la majorité, est convaincu du danger de ces installations, convaincu de devoir mettre en place des mesures de précautions, convaincu de devoir en informer la population.
En revanche, ces convictions s’arrêtent à Gay-Lussac, elle ne vont pas jusqu’à la crèche des Arènes et sa population environnante, qui n’a mérité ni information, ni précaution, hormis un cache sexe autour de l’antenne pour la planquer.

Périgueux Ecologie continue en citant la ministre de la santé, la Rose-Lyne Bachelot :

Pour moi, les risques du téléphone portable sont une question plus préoccupante que les antennes relais.[…] Sur les antennes relais, tous les éléments sanitaires à notre connaissance ne conduisent pas à s’inquiéter. » (Le Figaro du 23 avril 2009)

Conclusion des écologistes :

C’est une double absurdité.

Mais c’est aussi une façon de commenter les déclarations du maire de Périgueux (SO 21/01/10):

Le plus dangereux pour la santé n’est pas l’antenne mais l’appareil téléphonique.

Sur ce point, Michel Moyrand et le gouvernement ont la même position.

Périgueux Ecologie enfonce le clou :

Une fois de plus, les opérateurs de téléphonie mobile s’en sortent bien avec le soutien des amis de M. Cornet.

Au détail près que le permis de construire a été délivré par le maire, impliquant la coresponsabilité des écologistes dans cette situation, soutenant la position municipale qui est la même que celle du Ministère de la Santé.

Pour conclure, Périgueux Ecologie exulte :

Le groupe des élus Verts/Périgueux-Ecologie soutient la démarche du collectif Anten du quartier des Arènes à Périgueux.

Effectivement, nombre d’entre eux soutiennent le collectif sur Facebook. Ils en oublieraient presque qu’ils sont dans la majorité municipale et que le permis de construire est signé depuis décembre 2008. En plus d’un an, ils auraient pu informer la population en s’appuyant sur l’exemple de Gay-Lussac. Ils auraient pu aussi s’inscrire contre ce projet au nom des valeurs et des principes qu’ils défendent. Ils auraient pu lutter pour que s’applique le principe de précaution. Au titre de responsables de la majorité municipale, ils auraient pu agir et parler.

Mais dans cette affaire, le plus important pour eux fut de commenter avec indignation une phrase de l’opposition survenue le 21 janvier 2010. Voilà toute leur contribution à ce dossier.
Les 4 éco mousquetaires de la majorité qui avaient disparu pendant un an les voilà :

Fabrice MATHIVET
5 ème adjoint
délégué à la jeunesse, aux universités, à la vie associative, à la vie des quartiers
Elisabeth PATRIAT
10 ème adjointe
déléguée au développement durable, l’environnement, l’Agenda 21
Anabelle MANIOS
conseillère municipale
Olivier DESMESURE
conseiller municipal
délégué à l’eau,
rattaché au 10 ème adjoint
On les a retrouvé pour vous. Ils sont actuellement en campagne électorale contre le parti socialiste en Région Aquitaine.

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:: Conclusion ::
Les Verts n’ont toujours pas pris conscience qu’ils sont dans la majorité et qu’ils sont également co-responsables de ce permis de construire. Ils n’ont pas encore saisi qu’être élu s’accompagnait d’une responsabilité certaine, attendue dans l’action publique plutôt que dans les commentaires d’après match. C’est effectivement ambigu, puisqu’ils luttent actuellement contre le Parti Socialiste pour leurs prendre des sièges à la Région.

Dans leur maladresse, croyant lutter contre l’UMP, ils lui passent les plats. Car ce que dénoncent les Verts, notamment en s’alliant au collectif Anten, c’est la politique menée par Michel Moyrand. Ils en viennent à montrer que le maire de Périgueux et Roselyne Bachelot ont les mêmes vues sur les antennes relais.

Sous couvert d’égratigner Philippe Cornet, ils explosent Michel Moyrand.

Au final, en se comportant comme une frange de l’opposition et en se désolidarisant de la majorité, ils sont en train de rendre un fier service à la droite.

Sauf que jusqu’en 2014, ils sont responsables à part entière de l’action publique qu’ils sont en train de dénoncer.