Au lendemain de la fête, le Conseil jouera sa petite musique de chambre…

Des répétitions tardives

Comme d’habitude, le chef d’orchestre réunira sa trentaine d’instruments ; le quintette sera en place, le maire flanqué de ses violons. Les autres flutes et hauts bois devront être attentifs à jouer lorsqu’on le leur dira…

Les séances de répétitions se succèdent, voire, se bousculent. Rien que pour cette semaine, j’en compte 3 et non des moindres. Mardi 14 par exemple, je ne sais pas comment faire, n’ayant pas le don d’ubiquité. Réunion extra municipale à 16 H 15 pour les marchés, mais à 16 H 00 débute la commission de l’urbanisme dont la convocation ne comporte aucun ordre du jour (elle ne durera peut être qu’un quart d’heure ?).

Le lendemain, ce mercredi, la commission des Affaires financières et économiques se réunit à 17 H 30. J’ai reçu le rapport ce vendredi par un aimable messager.

Foires et marchés

Un seul point signalé à l’ordre du jour de la commission du 7 juin : l’actualisation des tarifs des places et marchés.

Intéressant problème étant donné l’augmentation scandaleuse qui fut décidée le 7 juillet 2009 qui permit, sous prétexte d’harmoniser et de simplifier la palette des tarifs, de tout bonnement inventer de nouvelles taxes pour les non sédentaires et d’augmenter les autres de plus de 50 %, voire, de les doubler, notamment pour nos boutiques et restaurants.

Sans doute les commerçants, quels qu’ils soient comprendront qu’il faille encore augmenter ces tarifs vu l’année fastueuse qu’ils ont vécue et celle non moins mirobolante qu’ils viennent de vivre !

Urbanisme commercial

Alors comme d’habitude, pas d’ordre du jour. C’est la pochette surprise.

  • Allons-nous parler des travaux de Mauvard ?
  • De la fermeture du parking Montaigne et du futur centre commercial ?
  • Des travaux du Leclerc « Drive » ?
  • De l’étude lancée sur le quartier de la gare ?
  • De la construction de l’école de la Cité ?
  • De l’avancement des travaux de la future mairie ?
  • Du Plan Local d’Urbanisme et -soyons fous-, de l’avancée du Schéma de Cohérence Territoriale ?
  • De la mise en place de pistes cyclables en centre ville ?

Bref, de tous ces feuilletons dont il nous tarde de connaître la suite.

Affaires financières

Là, il y a tout ! Un vrai pavé. Je vous le livre tout entier, parce qu’il n’y a pas de raison que vous ne l’ingurgitiez pas, comme moi ! Donc, au programme de la commission et vraisemblablement du Conseil municipal du 22 juin :

  • l’approbation du compte administratif pour 2010 agrémenté d’une première décision modificative
  • l’attribution des subventions aux associations
  • la création d’un budget annexe pour le suivi de la gestion de l’eau qui a, je vous le rappelle été cédée à Suez
  • une information sur le rapport annuel sur la dette et sur l’emploi de la DSU (dotation de solidarité urbaine)
  • l’actualisation des tarifs en régie, taxes et redevances d’occupation du domaine publique (ça on l’a vu)
  • le prix de l’étudiant méritant
  • le pré-acheminement aérien entre Bergerac et Périgueux/Bassillac (pour faire fonctionner la ligne aérienne qui nous coûte déjà si cher)
  • un leg (celui de M. NOIROT-COSSON) qui concerne la culture (le théâtre en particulier)
  • la restauration d’œuvres de nos musées
  • la mise à jour du tableau des effectifs au 1er juillet et du tableau d’avancement de grade

Rien sur le Festival Art et Eau dont le financement est toujours aussi opaque…

Tout le monde a bien noté ? Bon. Rendez-vous en fin de semaine pour que je vous en raconte un peu plus sur le concert du 22 juin prochain… A votre avis, notre maire joue quoi comme instrument ?

Politicien joue du pipeau car c’est plus discret qu’un banjo

Charles de Leusse

Gatienne Doat en vedette du prochain conseil municipal

Le prochain conseil municipal de la ville de Périgueux sera le 28 septembre à 18h00. Un grand moment de démocratie locale est annoncé. Car la présidente de l’association SOS Femmes Dordogne, Gatienne Doat, à elle seule donnera à l’assemblée des représentants périgourdins une tonalité unique.

En effet, l’adjointe au maire, n°3 de la commune en charge de la politique de la ville et de l’économie sociale et solidaire, a déclenché un véritable buzz. L’ancienne conseillère régionale et actuelle suppléante du député Pascal Deguilhem, par son interprétation lyrique de la loi, sa créativité en matière pénale et sa recherche constante du juste milieu, sera parvenue a enflammer le web, la presse et les radios.

Bref, notre Gatienne locale est en passe de devenir une célébrité nationale. Modeste, elle ne désire plus répondre aux interviews dont jusque là elle était si friande ((Cf. les revues de presse annuelles de l’association)).

C’est dommage, car nombre de personnes auraient souhaité l’entendre. Exemple: « Madame Doat, pensez-vous qu’il sera bientôt possible de produire des preuves au pénal grâce à Word ou Photoshop ? « , ou bien encore: « Madame Doat, vous semblez vouloir démontrer à la Cour de cassation que la vie privée sur internet est obsolète. Quelles chances d’y parvenir vous donnez-vous?« .

Gatienne Doat | Photo Sud Ouest

SOS Facebook vie privée, les ramifications de l’affaire

Bien sur le retentissement médiatique de cette affaire tient à Facebook et au droit. Mais au-delà du ramdam l’affaire a des répercussions locales importantes, sans parler de la vie des quatre femmes licenciées de la sorte.

  • Etat: la préfecture ne pourra pas rester inactive, étant le principal pourvoyeur de fonds de l’association. Qui plus est une des salariées licenciées était directement mandatée par la préfecture.
  • Politique: Mme Doat étant élue, sa légitimité représentative se dégrade. Ses camarades tournent les talons. Le maire de Périgueux devra prendre une décision même si pour l’heure il refuse de répondre aux questions.
  • Justice: outre l’ouverture vers une jurisprudence attendue il reste une question, la recevabilité de la plainte. Comment se fait-il qu’un substitut du procureur puisse donner suite à une telle plainte sur les seuls critères du droit ? Même un policier a confié son étonnement en aparté.
  • Social: le climat au sein de l’association semble délétère.  Il est aujourd’hui rapporté une « dégradation du fonctionnement de l’association » ((Métro; « Périgueux: trois salariées licenciées pour propos injurieux sur Facebook, 25/09/10)). Et les femmes en difficulté dans tout ça?
  • Média : l’explosion médiatique de l’affaire n’est pas anodine pour Périgueux. C’est un genre de publicité à double tranchant. Il en ressort un discrédit cinglant pour la gestion d’une association dont l’objectif initial est irréprochable.

Gatienne Doat victime d’un complot politique ?

Alors que les salariées entendent dénoncer des dysfonctionnements au sein de l’association, pour certains allant jusqu’à porter préjudice aux femmes en difficulté, la présidente semble opter pour un scénario étrange: l’organisation politique d’une tentative de déstabilisation.

Mais dans ce cas, les salariées seraient les dommages collatéraux d’un conflit de pouvoir qui, comme tout autre, ne justifiait en rien d’outrepasser les droits des salariées.

Le mutisme soudain de Gatienne Doat ne nous aide pas à comprendre. Elle déclarait dans un quotidien local: « C’est une entreprise de démolition« . Malgré les apparences, ce ne sont pas les 4 salariées licenciées qui seraient l’objet d’une démolition, mais bien elles-mêmes qui seraient les architectes d’une entreprise malveillante.

En juin 2010, la présidente dénonçait déjà « une OPA sur l’association pour la mettre en péril« . Gatienne Doat semait la suspicion sur une forme de complot politique dont les 4 femmes licenciées seraient l’instrument. Parlant de l’opération de démolition elle disait: « Je ne sais pas qui la mène« .

Il fallait donc purger l’administration et virer les intrigantes. Ne restait alors qu’à trouver un motif, valable, doit-on ajouter aujourd’hui.

Les dividendes politiques de la solidarité

Le fait qu’à l’audience de conciliation, lundi, les salariées aient été surnommées « Les Cornet« , du nom du leader de l’opposition UMP, indique un parti pris très politique pour la défense de la présidente.

Indiquons également qu’un des conseils des plaignantes fait partie du bureau d’avocat du même leader politique, élément nécessaire pour comprendre les attaques. 

Ce que l’on peut supposer de cette histoire politique, c’est que lors de l’assemblée générale en juin dernier qui servait à élire le conseil d’administration, Gatienne Doat a pu sentir le renouvellement de sa présidence menacé. A tort ou à raison, face à une potentielle candidate appartenant à l’opposition municipale et à des critiques ouvertes, la candidate sortante est accusée d’avoir fait le tri parmi les électeurs.

On mesure ainsi l’écart entre la mission de l’association (l’aide aux femmes victimes de violences) et les enjeux qui sous-tendent sa direction (une compétition politique sans état d’âme). Pour le comprendre, il faut noter que Gatienne Doat est adjointe au maire en partie grâce au potentiel électoral dont elle pouvait se prévaloir avec le réseau associatif.

En politique rien ne se perd, surtout pas la misère.

Y a-t-il un « Système Doat » ?

Aujourd’hui Gatienne Doat est impliquées dans plusieurs procédures judiciaires. Au pénal, pour « Interception illicite de communications« , impliquant une peine d’emprisonnement et plusieurs dizaines de milliers d’euros d’amende.

Elle sera également interrogée aux Prud’hommes pour avoir licencié quatre salariées et appliqué une sanction disciplinaire hors du commun pour des motifs hypothétiques.

La présidente est également sous le coup d’une plainte pour « Entrave au droit de vote » suite à l’organisation de sa réélection en juin 2010 dont on a vu l’acerbe politisation.

Par ailleurs, des femmes aidées par l’association témoignent d’une certaine violence au sein de la structure et indiquent des pratiques mettant en question le respect et la solidarité pourtant si fortement clamés devant les journalistes.

A ce titre les « manœuvres » semblent avoir commencé. D’après certaines sources, Gatienne Doat aurait réussi à obtenir un rendez-vous avec l’un des témoins de Dordogne Libre (18/09/10) la semaine prochaine. On ignore le moyen qui sera employé; mais la finalité d’éviter que ne se renouvèle ce genre de « fuite » dans la presse est bien possible. Est-ce une pression?

De leur côté, les 4 salariées licenciées dénoncent une machination dans laquelle tous les moyens étaient bons pour les évincer, y compris l’espionnage des correspondances privées.

D’autres témoins parlent d’opacité dans la méthode de gestion, citant en exemple l’interdiction d’accès à l’assemblée pour un adhérent, le refus de communication des comptes, ou encore l’absence de procès verbal de l’élection.

L’ensemble conduit à s’interroger sur cette activité de service public pour les femmes victimes de violence. L’instrumentalisation politique d’un thème aisé à faire valoir, alors qu’il est normalement de l’ordre de la conviction, est une question à soulever.

Et les femmes dans tout ça

Car tout le monde sera d’accord. Cette association a une mission remarquable qui devrait de loin dépasser, survoler, les calculs politiques, les guerres d’égos et la frauduleuse tentation de son appropriation.

Aussi les premières victimes sont elles-mêmes déjà des victimes. Peut-être serait-ce là l’occasion de méditer sur les conséquences des conflits en cours. Les dérives qui conduisent aujourd’hui à détériorer ce service ont un impact d’une profonde gravité pour des personnes souvent plongées dans une fragilité extrême.

Les quatre salariées licenciées ensuite. Dommage collatéral d’une guerre de clans? Aucun reproche professionnel mais évincées pour avoir critiqué la gestion de la structure. A-t-on conscience de la violence arbitraire faite à ces femmes? S’y serait-on pris autrement pour les détruire? Non. Certainement pas.

Terminons par Gatienne Doat. L’enjeu politique, que ce soit pour le député Pascal Deguilhem ou le maire Michel Moyrand ne peut pas être anodin. Cumuler tant de plaintes et de témoignages troublants risque d’entacher les actions politiques de ses patrons. Le buzz national déclenché par les licenciements, amenant la lumière là où il n’en fallait pas, risque de poser des problèmes de crédibilité et de sincérité.

Les périgourdins deviendraient locataires de leur mairie

Hier à Périgueux se tenait un conseil municipal. Sud Ouest s’intéresse aujourd’hui à une question qui a éclaté alors qu’elle n’était pas inscrite à l’ordre du jour :

Et si la ville louait sa mairie pour la financer ?

L’article relate l’embarras du maire lorsque l’opposition a abordé la question du financement du projet de réhabilitation en hôtel de ville de l’ancienne CCI. En effet, le maire étudie la possibilité d’un montage financier et juridique très particulier pour sa nouvelle mairie.

Il projette de céder le bâtiment qui va accueillir la mairie pour faire réaliser les travaux par un opérateur privé. En échange, le maire s’engagerait à signer un bail emphytéotique (de très longue durée). Ainsi, la ville paierait un loyer pouvant aller jusqu’à 99 ans.

Nous allons voir ce qu’implique un bail emphytéotique en quelques mots avant de voir pourquoi le maire planche sur cette solution et quelles en sont les implications politiques.

:: Principes d’un bail emphytéotique ::

C’est un bail particulier issu du droit romain. Le terme provient du grec, « planter ». Le bail ordinaire accorde au preneur un droit personnel. Le bail emphytéotique accorde un droit réel (sur la chose). Le preneur, l’emphytéote (la ville en l’occurrence), devient quasi propriétaire de la chose louée. Son droit sur la chose permet l’hypothèque, le bien est cessible et saisissable.

Mais le bail emphytéotique administratif BEA (ce qui serait le cas) est différent. Normalement, un bien du domaine public est frappé d’imprescriptibilité et d’inaliénabilité ; il est exorbitant de droit commun et incompatible avec ce type de bail. La loi du 05 janvier 1988 a aménagé sa compatibilité.

Dans notre cas, le maire céderait le bâtiment à une personne privée. Cette personne privée deviendrait le bailleur et la ville de Périgueux l’emphytéote pour un contrat de très longue durée. La ville ne jouirait pas des caractéristiques de droit réel impliquées par ce type de bail en droit privé, soumise aux principes généraux du droit administratif.

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:: De l’emphase à l’emphytéose ::

Le maire se vendant à qui veut l’entendre comme un « gestionnaire rigoureux » vient d’annoncer dans son plan prévisionnel d’investissement 2010/2014 une augmentation de 2.139M€ sur le prévisionnel des travaux. Soit une augmentation de 62% par rapport à ce qui était annoncé par voie de presse (septembre 2008) et qui prouve aujourd’hui un joli mensonge public (voir le détail ici).

Autant dire que le dossier devient épineux. D’un côté il est le symbole de sa mandature et c’est la raison principale, voire unique de ce projet. D’un autre côté, son coût pour les périgourdins par rapport au gain réel va être calamiteux. Avant travaux, le chiffrage se monte déjà à 6M€ (ce budget sera allègrement dépassé in fine), sans compter la réhabilitation de l’actuelle mairie qui mobilisera largement plus de 2M€ de travaux. Gain en retour pour les périgourdins : peau de balle. Voilà le symbole du passage de Michel Moyrand à Périgueux qui, à sa manière, aura marqué l’histoire de la ville mais à contre sens.

Le maire commence à comprendre que les périgourdins lèvent un sourcil face à ce qu’il leur prépare.

:: De l’emphytéose à l’apothéose ::

Loin de renoncer à son symbole, le maire sait aussi que politiquement le dossier va devenir épineux, limite défendable. Claquer entre 8 et 10M€ pour la gloriole dans ce contexte macro économique alors que Périgueux a besoin de réels investissements (compris leurs retours), c’est très limite. Car au final, la dépense dans son projet mobilisera la totalité d’un budget d’investissement annuel, 1/6ème des budgets de la mandature dont il portera la responsabilité. Ça fera cher le symbole.

D’où l’idée de vendre la nouvelle mairie pour en être locataire. Cela permettra d’étaler sur de nombreuses années le coût des travaux et d’achat. En réalité, la collectivité paiera un loyer au propriétaire, qui dégagera ses propres bénéfices en plus du prix d’achat et des travaux. (Il faudra bien qu’il ait un intérêt à investir plus de 6M€). Cet intérêt sortira pour des dizaines d’années de la poche des périgourdins.

Nous parlons directement d’une personne privée pour le futur propriétaire de la mairie. Mais il n’est pas exclu de magouiller un montage avec le Conseil Général et le Conseil Régional pour carrément faire payer cette fois la totalité des administrés de la région ou du département. On peut s’attendre à tout.

Au final, la mairie n’appartiendra pas à la ville et la collectivité paiera largement plus cher que si elle avait fait les travaux elle-même. Où est le gain ? Nulle part sinon politiquement.

:: De l’art de faire avaler les couleuvres… ::

L’avantage est politique, essentiellement électoral. Il permettra au maire de dire que ce projet ne coute rien aux périgourdins, à première vue, puisque le coût des travaux sera déduit du budget d’investissement et l’achat sera « remboursé » par l’acquéreur du bâtiment. C’est ce que Moyrand essayerait de faire avaler, selon son expression, pour une « opération blanche » (dans laquelle la vente des autres patrimoines municipaux ne compensera jamais le prix de sa mairie bling bling).

Évidement, tout se retrouvera dans le loyer, en intégralité plus les intérêts. La ficelle est grosse. Ce plan n’est pas sans inconvénient. Personne ou presque ne sera dupe de la manœuvre, même si le maire va enrober le stratagème d’un maximum de vaseline.

A travers cette étude du maire, on reconnait qu’il a compris la débilité de ce projet et l’effet désastreux qu’il peut avoir sur le plan politique et financier. Mais il en a fait une affaire personnelle et a déjà claqué 2.6M€ dans l’achat de la CCI. Considérant qu’il ne peut plus reculer, il cherche donc des chemins de traverses pour faire avaler la pilule aux périgourdins (il va vous falloir un sacré verre d’eau).

Périgourdins au passage que l’on finit par prendre pour des crétins. Cas ubuesque s’il en est, les citoyens seraient locataires de leur propre maison de ville. Cette maison de ville sera de biais, sans recul ni place publique en vis-à-vis et faisant face pour toute perspective, à un immeuble de logements plus haut qu’elle.

:: … à l’art de la brosse à reluire ::

Non, vraiment, c’est formidable. Il n’y avait guère que Pascal Serre, sur Périblog, pour associer Michel Moyrand à Clisthène, un des fondateurs de la démocratie athénienne au VI° av. JC: « Michel Moyrand a l’âme d’un Clithène« . Il fallait une langue bien pendue pour assumer l’immense incongruité de cette comparaison.

Pour information, le projet actuel consiste à supprimer l’espace public du bâtiment municipal qui lui est normalement contigu. Cet espace est précisément celui qui remplit la fonction d’agora si l’on pousse la métaphore. Sur ce point comme sur d’autres, Moyrand est dans la démarche inverse de ce qui était visé dans l’antiquité athénienne: la formation de la démocratie par l’agencement urbain.

Le même Pascal Serre, toujours esthète en matière de surface à reluire, utilise aujourd’hui le blog précité (Cf. « L’avenir selon Moyrand« ) pour lustrer d’adjectifs tous plus élogieux les uns que les autres le maire de Périgueux. Crédité d’un « esprit tacticien peu commun« , de « sens politique » et j’en passe, le maire de Périgueux est invité à reconsidérer sa position sur celui qui compte soudainement parmi ses plus fidèles admirateurs.

La manœuvre emphytéotique de Moyrand est décrite par Pascal Serre comme un « habile cordage » là où nous ne trouvions qu’une grosse ficelle. Sans doute devrons nous considérer à partir de maintenant Périblog comme un sorte de Pravda municipale, bénévole et spontanée. Ce qui compte, c’est de le savoir.

Supplique pour les TIC

Autant le dire tout de suite, c’est une humeur.
Les vacances n’excusent rien en matière de service public. Et c’est bien d’un problème de service public dont il s’agit à la mairie de Périgueux.
Vous voulez savoir que la ville vient de confirmer l’achat d’une quarantaine de photocopieurs couleur ? C’est possible.
Que le maire sera au « spectacle théâtrale » (sic) Ruy Blas au parc Gamenson le 24 juillet ? Super.
Vous voulez le voir en photo remettre un trophée au Triathlon de Périgueux le dimanche 21 juin ? Facile et de mieux en mieux.
Vous voulez connaître la limite d’inscription au concours des maisons fleuries ? C’est le 10 juillet.
Vous voulez lire le discours du maire du 20 juillet pour la journée nationale à la mémoire des victimes de la guerre de 39/45 ? C’est en ligne.
Dans les actualités, vous trouverez également les nouveaux horaires du service d’Etat civil ainsi qu’un ultimatum sur les merdes de chien. A cette occasion, vous pourrez lire « les 10 règles d’or du savoir-vivre du maître et de son chien ». En passant, vous noterez cette règle ultime :

9 – mon chien est sociable et bien éduqué ; il respecte le voisinage et n’aboie pas sans raison ;

Car en véritable philosophe éthologue, le rédacteur du texte sait faire la différence entre un aboiement raisonnable et un aboiement dénué de raison.

– Médor, veuillez déclinez le motif pour lequel, dans la nuit du 22 au 23 juillet 2009, vous aboyâtes durant de longues minutes. Il reviendra au maire de décider si cet aboiement était justifié ou non. Faites un effort Médor et montrez-vous sociable.

Tout ça est fort agréable et fait passer le temps. En revanche, si vous voulez consulter les procès verbaux de séances délibératives du conseil municipal, ça va coincer. Car si par hasard, vous voulez des informations sur un conseil postérieur à décembre 2009, il faudra s’en remettre aux comptes rendus bloqués à juin. Et comme le compte rendu porte bien son nom, il ne montre que le résultat délibératif, non le contenu des débats.

Les discours sont écrits avec talent et les photos que le maire montre de lui en pleine action sont bien jolies. Son agenda est passionnant et il aura sans nul doute un beau « spectacle théâtrale ». Il organise cette année le plus beau des concours de maisons fleuries, on s’en réjouit. De même, il saura se montrer implacable dans la croisade contre les crottes de chiens.

Il donne la priorité à l’essentiel et c’est bien normal. Pour autant, nous pourrions aussi accéder à des informations plus légères, comme par exemple les procès verbaux du conseil municipal. Ce dernier est intégralement enregistré et la saisie est bien longue nous dirait-il, visiblement plus d’un semestre. Certes cela ne vaut pas 40 photocopieurs, mais il existe des logiciels de reconnaissance vocale qui fonctionnent très bien de nos jours.

Merci par avance de prendre en considération l’intérêt que portent les citoyens aux délibérations du conseil municipal. Une mise à jour sera faite dès que ce détail, qui touche autant la démocratie que la transparence, sera réglé.