A Périgueux la mairie de Moyrand ne connait pas la crise

A l’heure où les collectivités locales, (comme tout le monde serait-on tenter de dire), sont contraintes à une certaine rigueur budgétaire, Michel Moyrand s’éclate.

Le maire de Périgueux vient de lancer l’appel public à candidature pour désigner le maître d’œuvre de la rénovation du bâtiment de la CCI pour y implanter la mairie, le 30 juin exactement.

A chaque fois que Michel Moyrand parle de ce projet, son coût augmente. La pompe à fric est en marche et elle ronronne.

En septembre 2008, le maire déclarait officiellement un coût total ne devant pas dépasser 4 M€ ((Sud Ouest, 11/09/08)). Car comme il le disait un mois plus tôt, le 05 août ((Dordogne Libre, 05/08/08)) :

On fera une analyse budgétaire et un état des lieux très précis.

Pour mémoire ce projet est Le symbole de la mandature Moyrand. C’est Son bébé le Déménagement de la Mairie ©, même si le 02 juin dernier, il rappelait avec ambiguïté que ce projet était une connerie trouvée en son temps par la droite… Qu’il est donc aujourd’hui heureux de concrétiser.

Mais vous allez voir, ce n’est pas si simple de suivre le budget de Moyrand à la trace…

C’est ce qu’il vous en coutera (temporairement) pour une nouvelle mairie excentrée, en biais, face à une barre de logements et sans place publique.

Y a qu’à leur dire que c’est pas cher…

Banco, dans le Plan Prévisionnel d’Investissement de 2009, l’achat du bâtiment était de 2.576 M€ et la rénovation d’1M€, soit 3.576 M€.
Rigueur budgétaire et précision de l’analyse permettaient au maire d’envisager des économies.

Bref, de quoi nous rappeler cette phrase d’un ministre des finances en 1828 ((Comte de Villèle commentant le budget de 1 milliard)):

Saluez ce chiffre, messieurs, vous ne le reverrez plus

… Mais que ça a augmenté

Car soudain, dans le Plan Prévisionnel d’Investissement de 2010, le projet subit une inflation de 62,5%, le propulsant à 5.715 M€ !
Erreur d’estimation des travaux, ces derniers se voient majorés de plus de 2 M€.

Qu’on se rassure, le maire n’est pas stupide. Il a toujours su que les travaux couteraient bien plus qu’un simple million d’euros. Il fallait toutefois attendrir la viande électorale avant de passer aux choses sérieuses.

Moyrand victime d’une emphytéose aiguë

Nous pensions que notre rigoureux analyste s’en tiendrait là pour l’année 2010. Car entre temps il cherchait de subtiles solutions de financements en rendant les périgourdins locataires de leur mairie.

Cette idée originale alla jusqu’à interpeller, par son ridicule il s’entend, des journaux nationaux. L’Humanité s’en est ému autant que la Lettre du Cadre en est resté scotché. Ce n’est pas tous les jours qu’on voit un maire vendre la mairie pour la déménager, ou l’inverse on ne sait plus.

D’une certaine façon on se rapproche de Coluche:

Pour rétablir nos finances, il faut déclarer la guerre à la Suisse, puis la perdre afin d’être envahis et de disposer enfin d’une monnaie forte.

La rigueur au doigt mouillé

Rarement à court d’idées lumineuses et pour fêter la déliquescence qui touche les plus hautes fonctions de l’Etat, Michel a encore décidé d’augmenter le cout des travaux.

Aujourd’hui dans l’avis public à candidature (téléchargement en .pdf), ces fameux travaux  sont estimés à 3 135 200 euros.

Certes, cette augmentation est symbolique. Mais en y ajoutant comme il le projette un nouveau bâtiment à 600 000 euros, on passe dès lors à 6 311 200 euros.

C’est bien ça. Pendant que les échotiers locaux font diversion à coup de sports et de faits divers, le maire a tranquillement augmenté son budget de 2 735 200 euros.

Et ce sans compter la rénovation de l’actuelle mairie, qui devra, après une mise aux normes handicapés avant 2015 obligatoirement ((Loi du 11 février 2005 qui explique les travaux de rénovation du théâtre de l’Odyssée)), accueillir toute la culture du monde et quelques associations. Encore un des ces projets à 2.5/3 M€ que vous ne sentirez pas passer.

On se rapproche lentement mais surement d’un projet à 10 000 000 d’euros ; grosso modo une année d’investissement de la ville.

Problème, en 2008, le maire allait péter la baraque et s’installer dans sa-mairie-rien-qu’à-lui en 2010. Aujourd’hui la fin des travaux est prévue pour le 1er trimestre 2013, un an avant les élections.

Glissez encore un peu d’insensible façon, des larmes au baiser il n’y a qu’un frisson.

Périgueux: à 100 mètres de la crèche l’antenne relai est un succès

A Périgueux, la récente installation d’une antenne relai (novembre 2009) en centre ville laisse aujourd’hui planer quelques questions. Installée en catimini et destinée à le demeurer puisqu’elle était dissimulée, l’antenne a été découverte fortuitement par les habitants, soigneusement tenus à l’écart jusque là.

Faisant suite, un collectif s’est formé, le collectif Antenn, pour prévenir le maire de ses inquiétudes. Car cette antenne relai pour téléphonie mobile est située à moins de 100 mètres d’une crèche. Blog, articles de presse, pétition, groupe Facebook, ce collectif s’est fait entendre.

Conséquence, le maire a répondu par une demande de mesures imprévues à l’origine (du champ électromagnétique) à l’opérateur. Or il est déjà acquis que ces mesures (prévues pour le 08 mars 2010) correspondront aux normes règlementaires, qui ne feront que justifier la légalité de cette déclaration préalable octroyée par le maire. Ce n’est pas sur ce terrain là que le problème se pose.

:: L’ambiguité du collectif Antenn ::

Il est étonnant de voir aujourd’hui ce collectif se contenter de telles mesures; on ne peut y croire. Leur récente déclaration dans la presse est pour le moins optimiste dans leur forme interrogative. Pour tout dire, on la croirait presque politique. Le lundi 1er mars 2010, Mariette Lavigne, du Collectif Antenn, déclarait :

C’est bien que la mairie se soit saisi de ce dossier, mais est-ce qu’elle va prendre des décisions contre cette antenne, au nom du principe de précaution ? Nous ne savons pas.

La mairie n’a pas saisi ce dossier suite aux demandes du collectif Antenn en janvier 2010. La mairie a été saisie du dossier à l’automne 2008, lors de la demande d’autorisation de construire. Rien ne lui avait alors posé de problème. Elle a accordé cette autorisation sans la moindre question ni demande particulière concernant l’impact de l’ouvrage sur la santé publique. A aucun moment elle a considéré que la population devait en être informée. Et ce n’est qu’à la demande des habitants que la mairie s’est manifestée auprès de l’opérateur (en janvier 2010) pour des informations complémentaires.

Au nom du principe de précaution ? Pas vraiment. Le principe de précaution suppose nécessairement une anticipation. En accordant l’autorisation de construire, la mairie ne s’est pas placée sous le principe de précaution. Au contraire, elle a considéré qu’il ne valait pas d’être appliqué en l’espèce.

:: Politique en eau trouble ::

Or en avril 2009 Moyrand (le maire) devait déjà être prévenu du rapport du Parlement européen (Courrier des maires):

Ce rapport préconise une distance minimale entre les antennes relais et certains établissements « sensibles », comme les crèches, les écoles, les maisons de repos et les établissements de santé. Il insiste également sur la question de l’information des citoyens…

Pourquoi? C’est simple poursuit le Courrier des maires:

Enfin, Le Parlement invite à « procéder à la révision des limites fixées pour les champs électromagnétiques (…) et ce d’autant plus que certaines études ont révélés que de très faibles rayonnements ont des effets très néfastes ». Il reconnait que neuf Etats membres au niveau national ou régional ont déjà adopté des normes de protection plus sévères (la Belgique, le Luxembourg, l’Autriche et la Bulgarie, entre autres).

Lorsqu’un maire entend s’appuyer sur le principe de précaution, c’est pour bloquer ce genre de projet à titre préventif. Que se passe-t-il alors ? Il mobilise et informe la population, se fonde sur les préconisations européennes, alerte les associations, s’appuie sur la jurisprudence récente et n’hésite pas s’il le faut, à fermer l’établissement public sujet à précautions. Bref, le maire n’est pas « prisonnier » de ces règles d’urbanisme comme s’en défend avec veulerie le maire de Périgueux (Sud Ouest avait complaisamment relayé cette version pour Playmobil en janvier 2010).

Mieux, en décembre 2008, quand Moyrand signait sans sourciller l’autorisation de construire, le conseil municipal de Valence, à l’unanimité prenait un arrêté interdisant les antennes relais à proximité des écoles. Voici l’argumentaire de l’adjointe au maire de Valence, Michèle Rivasi:

D’abord, par le rapport scientifique « Bio initiative » qui prouve les dangers des champs électro-magnétiques notamment sur le système nerveux. Deux : une résolution du parlement européen qui demande la réduction des normes. Trois, le principe de précaution. Et enfin, je vais argumenter sur le fait que le nombre de collectifs qui se créent pourraient troubler à terme l’ordre public.

Voilà ce que cela donne quand un maire concrétise sa volonté politique en ne se cachant pas derrière des prétextes fallacieux:

Par exemple enfin, le maire de Périgueux est tellement « prisonnier des règles » qu’il aurait pu participer à l’opération pilote pour tester l’abaissement de l’exposition aux ondes. L’appel à candidature date de septembre 2009 et pas de danger, le président est un député socialiste. Cela n’aura pas suffit, mieux vaut se dire impuissant qu’eunuque, ça laisse toujours un espoir.

Ce n’est pas non plus le Code de l’urbanisme qui lui interdisait d’informer la population, non?

C’est donc avec une ironie consternante que le maire relate aujourd’hui dans Dordogne Libre (04/03/10) la pétition contre l’antenne relai de Gay Lussac, sans faire mention de celle du collectif Antenn:

Rue Gay-Lussac, les gens ont demandé que des mesures soient réalisées. Elles ont été faites et on a transmis les résultats.

:: Des antennes relais politiquement instrumentalisées ::

D’un côté les Verts, au sein de la majorité municipale, ont fait preuve de ténacité en dénonçant l’installation de l’antenne Gay-Lussac, installée par « l’irresponsable » municipalité précédente, de droite. Mais de l’autre côté, ces mêmes Verts sont bien plus discrets, voire atones, sur cette nouvelle antenne relai, installée par leur propre majorité. Dans les deux cas ce traitement différencié peut surprendre. Une alerte publique et tonitruante pour l’une et un grand silence révérencieux pour l’autre.

Il ne saurait y avoir une « antenne de droite », qui sert à conspuer l’adversaire et une « antenne de gauche » légitime, car installée par les alliés politiques. A l’inverse, s’inscrire contre cette antenne relai placerait les Verts dans une forme d’opposition, d’où peut-être leur mutisme. Difficile dans ces conditions de faire de la politique au nom de l’écologie, mais rassurant de faire de l’écologie au nom de la politique. 

Pire, l’instrumentalisation politique d’un problème de santé publique témoigne d’une dérive des responsables locaux. Passe encore qu’ils justifient leur gabegies budgétaires par celles de leurs prédécesseurs pour dissimuler leur frivolité (+62% au budget de la CCI). Personne n’est dupe. Mais là on touche à la santé des individus et a fortiori d’enfants en bas âge. C’est exécrable et ça sent tout comme.

:: Quel est le bilan provisoire sur ce dossier en attendant des mesures ? ::

Politiquement la majorité fait bloc au détriment du reste, la solidarité municipale joue à plein. Le maire a refusé l’application du principe de précaution, ce qui est loin d’être l’orientation de beaucoup d’autre maires (dont certains n’instrumentalisent pas la réglementation pour justifier leur immobilisme). Les Verts, surpris par cette autorisation, sont contraints à la compromission au détriment de leurs engagements. La droite de son côté est disqualifiée pour se porter à la rescousse du principe de précaution, dénigré par les orientations gouvernementales, (le Grenelle des ondes ayant accouché d’une souris).

Pour sa part, le collectif n’apparait que relativement soutenu, suite peut-être à une stratégie en apparence très policée (la gentille question au gentil maire fera sourire le gentil opérateur). Quelle pression! C’est là encore loin d’être la tendance générale. On sait très bien que les opérateurs sont rompus au rapport de force et qu’ils maîtrisent leurs dossiers. Ils ne peuvent qu’être satisfaits des demandes périgourdines, qu’elles proviennent des habitants ou du maire. Elles sont en l’état l’assurance de la pérennité de l’antenne. Cette partition ils la connaissent par cœur.

Pour l’heure tout va bien. L’antenne a été autorisée et elle fonctionne. Ce dossier est visiblement trop loin de l’échéance électorale (municipale) pour avoir le poids qui lui revient. Car en attendant, à 100 mètres de là, les bambins courent gaiement.

Où l’on s’embarque pour des années à négocier platement à coup de contrainte de couverture du territoire, d’égalité de la concurrence  et de consommation de communications, où l’on dit NON maintenant. Certes avec un effet juridique et politique non neutre mais rejoignant un mouvement vaste et organisé. Ce sera difficile, car Moyrand s’est positionné depuis l’origine dans le camp de l’opérateur au détriment des habitants. Mais c’est loin d’être impossible, car un politicien a en général une veste adaptée à ses intérêts.

Président de la Fédération du Logement: Marc Demaison (ça tombe bien)

Que de promotions les amis. Le maire de Périgueux n’est pas un ingrat. Souvenez-vous. Pour l’Express (19 juin 2008), Marc Demaison en tant qu’ancien directeur de campagne du candidat PS déclarait au sujet de son champion :

Il a bouffé du terrain

Exposant sa stratégie il soulignait alors :

Un patron de bar lui a lancé un jour: « Voilà au moins un élu qui me fait travailler. »

Etre un bon client, c’est un métier, avoir de bons clients, s’en est un aussi.

Marc Demaison ne compte plus les victoires, puisqu’il est également élu au conseil municipal de la commune d’Atur où il a réalisé un très bon score en 2008.

Il a su toutefois conserver une intense activité dans l’appareil politique du département. Organisateur infatigable, il s’était encore illustré pour l’évènement de la Fête de la Rose en aout 2009. Critique fécond du gouvernement, il poursuit ses activités littéraires sur le site de la fédération socialiste de Dordogne. Membre du conseil fédéral 24, le stratège a su se rendre incontournable.

Impliqué également sur Facebook, son compte public permet de saisir la profondeur de son engagement, en faveur de quoi c’est difficile à dire mais contre Sarkozy c’est indéniable.

Sur sa page, il aime dénoncer les conflits d’intérêts (21/02/10), les barbouzes de la droite (14/02/10), les copinages (11/02/10), n’hésitant pas à stigmatiser l’Etat policier dans lequel le policier est aujourd’hui (11/02/10) :

Le facho dont le FN n’a pas voulu

Fermement engagé contre une peste brune dont il dénonce la présence sur le territoire national, il n’hésite pas à l’occasion à comparer le Président de la République « à un petit moustachu d’outre Rhin ».

Il lutte de toute sa verve aussi contre le corporatisme (10/02/10) tout en se demandant si « Sarkonie est le fils spirituel de Pinochet » (10/02/10). Pessimiste parfois sur l’Etat de droit, il concède quand même que « la justice existe encore un petit peu » (07/02/10). Peu économe de sa fougue, il stigmatise à l’occasion le peu de cas fait par le gouvernement du devoir de réserve, si précieux en République en effet.

Il sait également épingler le premier ministre comme en tête à tête :

Vous savez à qui il le commande ? A un copain… pas de risque qu’il dise le contraire de ce qu’il souhaite. La grosse ficelle…

Sachant rester constructif et sans se laisser emporter par ses emotions, il rappelle avec pondération :

La droite montre son vrai visage, un visage haineux qui va à l’encontre de toutes les valeurs de la République

Aussi sur le problème du temps de travail et de la rémunération il n’est pas en reste :

Travailler plus, pour gagner plus. Voilà ce qu’il disait le Grand Sorcier des Yaka Vrais Cons.

De même qu’il développe une théorie elliptique en matière de santé :

Quand est-ce qu’on libéralise le cannabis? Ne m’opposez pas la santé publique car quand on mène une politique de démantèlement de la Sécurité Sociale, moi j’appelle cela un crime contre la santé publique créée juste après le 2ième guerre mondiale.

Généreux et conscient de sa puissance d’analyse, l’homme confie son humanisme :

Peut être amènerai-je ma contribution, moi le col blanc qui ne subit ni intempéries, ni temps partiel, ni entreprise précaire.

Bref, l’homme est prolixe et ne déteste rien de plus que la caricature. Aussi il n’hésite jamais à contribuer au débat, considérant par ailleurs que la réforme des collectivités territoriales est un « crime », pas moins (22/01/10) :

Ce schéma est simple, on ne veut plus de démocratie mais des préfets aux ordres qui feront l’aumône aux élus bien pensants.

Mais ce qu’il ne supporte pas, c’est le copinage, les collusions, les arrangements opaques :

Cela crée des liens et mérite un retour d’ascenseur.

Effectivement, le cas échéant il ne rechigne pas à percevoir le fruit de ses combats. Son ami et maire Michel Moyrand lui a créé un poste sur mesure en conseil municipal du 17 juin 2008. Contraint d’éviter un concours de recrutement classique, ce dernier lui a mitonné un statut d’agent contractuel en tant que « responsable des achats ».

Aujourd’hui, Marc Demaison est donc officiellement (CCTP achat de photocopieurs 2009):

M. DEMAISON Marc Mairie de Périgueux Service des achats 11, Place de l’Hôtel de Ville 24 000 PERIGUEUX Tél: 05.53.02.80.09 Marc.demaison@perigueux.fr

Il va sans dire que le devoir de réserve tant prôné est strictement respecté dans le cadre de sa fonction territoriale.

Mais pourquoi se contenter de si peu ? Le journal Sud Ouest annonce dans son édition du 22 février que le militant-élu-agent contractuel prend la tête de la Fédération du logement de Dordogne. Le voilà président d’une belle association.

C’est quand même marrant chez ces gens là ce besoin de reproduire à l’identique ce qu’ils dénoncent chez leurs adversaires. Sans contradiction apparente, le pire des vices de l’ennemi sera entre amis la plus grande des vertus.

Au fond, le problème n’est pas tant la confiture dans laquelle on est tenté de mettre le doigt. On ne dénonce la tentation que durant le temps où soi-même on ne peut y gouter. Après, c’est une autre histoire.
Souhaitons donc à Demaison un bon appétit, c’est l’heure de son gouter.

:: Mise à jour ::

Le premier récoltant du népotisme local voit dans ce billet, sur sa page Facebook, la création « de son fan club« . En attendant qu’il se mette à l’anglais ces fans seront sont bienvenus. Notre Frederic Lefebvre local mérite en effet son pot de confiture.

La licence IV est à Périgueux ce que le Mont est à St Michel

Périgueux est le théâtre d’une série TV grandeur nature dont on suit maintenant les épisodes sur Facebook. Nous allons ici dérouler au ralenti l’épisode du mois de février Saison 2.

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Le rôle titre revient naturellement à Michel Moyrand qui incarne le maire. Dans cet épisode de Plus Belle la ma Mairie, il joue au pompier pyromane avec les débitants de boissons locaux.
Rien de grave vous entends-je grommeler ? Les horaires d’ouverture des bars ne sont pas négociables. Car à Périgueux et dehors d’eux, il n’y aurait tout simplement rien. Ils ont clamé les étudiants pour l’occasion, parqués d’habitude sur les hauteurs de la ville. Ils ont appelé au tourisme, oui, même en hiver: il fait un carton parait-il une fois qu’on a accepté les effets des opiacés sur la conscience. Bref, c’est un enjeu de société.

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Un seul exemple. Il y a peu de temps, le maire, dans un épisode précédent, a autorisé, en dépit du principe de précaution, l’installation d’une antenne relai à moins de 100 mètres d’une crèche. Le groupe de protestation sur Facebook (collectif Anten) totalise, depuis le 17 janvier, 203 amis. Le groupe de défense des bistrots périgourdins, totalise, depuis le 03 février, 892 membres !

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L’antenne relai au-dessus des gamins, à la limite, question santé publique, ce ne serait pas prouvé. Alors que l’effet de la Licence IV, surtout entre 01h00 et 02h00 du matin, est érigé en saint grâle de la bombance rabelaisienne et ça, c’est prouvé tous les samedis soirs.

Alors qu’est-ce qui a entrainé cette valeureuse levée de sous bocks ?

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:: Les pièces du dossier ::

N°1 Lettre du maire de Périgueux adressée au président de l’union des métiers et des industries de l’hôtellerie de la Dordogne –UMIH– en date du 28 janvier 2010. Cette lettre répond au courrier du destinataire en date du 26 novembre 2009.

N°2Lettre de la préfète de la Dordogne au maire de Périgueux en date du 11 janvier 2010.

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N°3 Arrêté modificatif de la préfecture de Dordogne en date du 17 décembre 2007. Cet arrêté est un acte dérogatoire à l’arrêté jusque là en vigueur en date du 10 février 1999.

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N°4Charte de bonne conduite entre la ville de Périgueux et l’union des métiers de l’industrie hôtelière en date du 20 novembre 2006.

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N°5Arrêté préfectoral du 10 février 1999.
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:: Bref historique et contexte ::

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En échange de la signature de la charte par les débitants, l’arrêté du 17/12/07 impute une modification temporaire à l’article 2 de l’arrêté du 10/02/99, qui règlemente l’ensemble du département. Ce dernier prévoyait la fermeture des établissements à 01h00 du 1er octobre au 30 avril inclus. L’acte de 2007 permet « à titre dérogatoire » d’ouvrir les commerces jusqu’à 02h00, trois jours par semaine, du 1er décembre 2007 au 30 avril 2008 (et non du 1er décembre au 30 avril).
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Et c’est là qu’est la question car cet arrêté n’a jamais été reconduit, (contrairement à ceux qui portent si facilement au-delà de nos frontières). Son effet juridique, d’exception, s’est éteint le 30 avril 2008. Dès lors, tout débitant ouvert de 01h00 à 02h00 dans la période pré citée était en infraction sur l’année 2009.
Nous formons l’hypothèse que le président de l’union se rapprochait du maire dans son courrier pour s’entretenir de l’évolution juridique de la situation afin de la régulariser.

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En période normale, sans élections, le maire aurait vraisemblablement saisi la préfète afin de provoquer une réunion entre les parties intéressées pour justement épurer la situation des scories non règlementaires. Pour mémoire la mairie est signataire de la charte et doit donc jouer son rôle. Ce n’est que très relativement ce qu’il a fait, donnant lieu à quatre échanges :
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Lettre n°1 : Le président de l’UMIH au maire pour lui demander la prolongation de la dérogation.
Lettre n°2 : Le maire transmet la demande à la préfecture sans autre initiative.
Lettre n°3 : La préfecture répond au maire
Lettre n°4 : Le maire envoie en copie la réponse préfectorale au président de l’UMIH.

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Il déplore dans ce dernier courrier que la demande ne « donne pas satisfaction pour l’instant ». Il pose alors sa main compatissante sur l’épaule du président de l’UMIH, lui témoignant son soutien formulé dans l’espoir que sa demande soit entendue un jour.
L’acte fondateur qui mit le feu aux poudres résulte d’une incongruité municipale, comme nous allons le voir. Ceux qui n’imaginent pas une telle association d’idées peuvent s’en tenir là, la suite les décevrait.
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:: Les faits et ce qu’il en reste ::

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Peu avant minuit, le mardi 02 février 2010, quelques débitants se firent remettre, contre décharge, deux plis distribués par le maire de Périgueux. Ce dernier avait mandé la police municipale pour se substituer au rôle de facteur. Les policiers remirent en main propre les lettres n°2 et n°4. Sans les autres et surtout sans aucun complément sur la situation. Comme ça, vers minuit, à quelques uns..

La lettre de la préfète a déclenché l’ire des commerçants, d’où Facebook et les articles de presse. En complément, un billet sur le blog de JF Cros, (un des destinataires), dont l’admiration pour Georges Frêche est réputée.
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De prime abord on peut comprendre. La préfecture rejette la demande de dérogation « dans l’immédiat ». Sa raison est simple. Elle rappelle le sens d’une dérogation en soulignant que l’ensemble de la situation départementale doit être harmonisé au regard de l’ancienneté de l’arrêté de 1999. Qu’en conséquence, produire une nouvelle dérogation sur la base de cet arrêté est économe en rigueur.
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Cette réponse qualifiée d’arbitraire et qui a déclenché l’émoi de la cité comateuse, ne vaut jamais que pour un rappel au règlement, la dérogation de 2007 n’étant plus valable depuis avril 2008. Le fait que ce courrier soit adressé au maire mais remis en mains propres aux commerçants et loin d’être anodin.

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La situation ne posait pas de problème majeur. La dérogation n’avait aucun effet sur l’année 2009 qui aurait du répondre de l’arrêté de 1999 et ce ne fut apparemment pas le cas. Il y avait donc, outre la règlementation en vigueur, une tolérance, une sorte d’entente tacite entre les trois parties intéressées. Car si la préfecture rejette la demande, elle ne stipule nulle part sa volonté de mettre fin à cette période de tolérance. Les prescriptions de l’arrêté de 1999 « demeurent applicables » écrit-elle. Non qu’elles seront appliquées, comme c’est l’usage depuis 2008.

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:: Un autre regard ::

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A la lettre, les débitants étaient déjà dans l’irrégularité. Dans l’esprit, chacun savait, preuve en est l’absence de problème, que la dérogation était d’usage. Je serais le dernier à en faire grief.

Saisi par le demande de régularisation du président de l’UMIH, le maire aurait pu jouer son rôle d’intermédiaire avec la préfecture, ainsi qu’œuvrer à ce que les parties se rencontrent afin de trouver des solutions adéquates au problème juridique. Au lieu de quoi il a provoqué un incident avec l’espoir d’une vive réaction, en partageant son courrier en place publique. Cela partiellement (deux lettres) et avec une méthode de hussard.

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En l’espèce, ce volontariat vaut toujours mieux que du laxisme. Dans son rôle de représentant de la commune auprès de l’Etat, il aurait dû mettre en œuvre les moyens pour parvenir à un compromis acceptable. Qu’il fit exactement le contraire pour aboutir à une situation de crise est caractérisé.
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L’effet de groupe a fonctionné et hurlant à l’unisson pour défendre une dérogation obsolète, le maire a eu beau jeu d’affirmer par la suite que sa police ne ferait pas respecter la loi. Mais cette dernière étant si docile, elle n’a pu s’empêcher, après cet engagement, de faire boucler un établissement, comme non convenu. Et ce tandis que la police nationale n’a pas bougé une oreille, elle.
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Voilà en quoi notre pompier pyromane a exacerbé les tensions, obscurci les discussions, en faisant passer la préfecture pour un tyran, ce qui ne manque pas de sel, sauf pour ceux qui fantasment sur la dictature qui leur sert à s’endormir.
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Je crains qu’il n’y ait qu’une motivation pour ne pas traiter ce genre de dossier avec tact et diplomatie. Car en temps normal, il est de l’intérêt commun et donc du maire, d’apporter des solutions là où se présentent des crispations ou des inquiétudes. Il n’y a guère que les périodes électorales pour bouleverser à ce point cette logique.
Il n’est donc pas évident d’aller hurler avec les loups contre la préfète qui, au passage, a pris une leçon de politique périgourdine. Car croyez-le ou non, celui qui a le rôle principal n’a vraiment rien inventé.

:: Conclusion ::

A ce jour, les débitants communiquent leur cri de victoire, citant un statu quo obtenu par la mobilisation populaire. C’est un brin démagogique. Car la situation passée est la même que la situation présente: en souffrance avec la règlementation et donc en attente de soins. En somme, parce que leur instinct de survie a été manipulé, ils ont cavalé un peu naïvement après les courriers que le maire avait subtilement distillé.

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Les faits sont à corriger, le reste est à débattre.

Périgueux Ecologie, antenne relai de l’UMP

Une situation compliquée voit le jour à Périgueux, révélant encore toute la difficulté de la majorité municipale à perdurer. Le contexte électoral pour la Région Aquitaine révèle toute l’ambigüité des Verts au sein de cette majorité municipale qu’ils combattent parallèlement au niveau régional.

Nous aborderons ici premièrement la position du maire de Périgueux (en passe de devenir légendaire) et deuxièmement Périgueux Ecologie, en concurrence avec l’UMP pour être la première force d’opposition.

:: Le théâtre des opérations ::
Le déclencheur de cette division, après avoir été il y a peu le sujet de l’aéroport, est maintenant l’installation d’une antenne relai. Voici les faits (Sud Ouest 21 janvier 2010).

Le maire a octroyé une autorisation de construire en décembre 2008 pour l’implantation d’une antenne relai pour le compte de la société Orange, sur le toit d’un hôtel en centre ville. Les travaux ont débuté en novembre 2009.
Le 19 janvier 2010, le collectif Anten s’est formé en même temps qu’il écrivait à la mairie une lettre ouverte et posant les questions suivantes :

Quelles vérifications ont été faites ? Quelle est l’intensité des ondes émises à différents moments de la journée ? Quelles sont les raisons qui ont présidé au choix de cet emplacement ?

Principalement, le collectif met en garde sur le fait que cette antenne relai se situe à moins de 100 mètres d’une crèche municipale et que dès le mois de décembre, des migraines seraient apparues.

Par lettre du 21 janvier 2010, le maire répond qu’il va demander à la société France Télécom UPRSO des mesures de champs électromagnétiques sur les sites susceptibles d’être concernés :

C’est pourquoi nous avons saisi l’opérateur de téléphonie mobile à qui appartient cette antenne afin qu’il fasse réaliser, dès la mise en route de l’antenne des mesures des champs électromagnétiques…

:: Remarques  ::
Dans l’article de Sud Ouest du 21 janvier, il ne semble faire aucun doute que l’antenne est déjà en fonctionnement. A moins que les migraines soient fantasmées et les informations du quotidien erronées, le maire ignore encore, le 21 janvier, que les mesures auraient déjà dû commencer.

D’autre part, pour que ces mesures soient demandées par la mairie, il aura fallu attendre qu’un collectif se forme, publie une lettre ouverte, produise une pétition et un site internet. De plus, la population n’a été prévenue en rien de cette installation, elle a même été camouflée par une fausse cheminée. Enfin, c’est le collectif lui-même qui est contraint d’informer le public sur la règlementation en vigueur, ainsi que la cartographie des antennes relais éditée par l’Agence Nationale des Fréquences.

Pendant un an, entre décembre 2008 (permis de construire) et décembre 2009, la mairie n’a pas jugé bon d’informer la population sur ce sujet. Et là où le maire est interpellé sur un problème de santé publique qui atteint potentiellement des enfants en bas âge, il se voit pour sa part : « soucieux du bien être des habitants ». Le souci dont il témoigne n’est jamais qu’une obligation légale concernant la salubrité qui fait partie de l’ordre public dont il est responsable.

:: Michel Moyrand et la loi ::
Sud Ouest ose ce titre « Prisonniers de l’urbanisme », qui revient à subversivement insinuer que la loi emprisonne et entrave, pour décrire la situation du maire qui est dit « embarrassé » par la question car « prisonnier des règles ». Après tout ces règles ne viennent jamais que de lois votées au Parlement par des représentants issus du suffrage universel. Il n’y a plus qu’un pas pour prétendre que c’est la démocratie qui emprisonne.

Néanmoins, quand la loi dérange vraiment le maire de Périgueux, il sait en faire son affaire. La récente décision d’acheter les tribunes mobiles en est une bonne illustration. Sur le propre site de la mairie, il indique comment il va contourner le code des marchés publics pour esquiver les règles de mise en concurrence :

Pour des raisons juridiques liées aux procédures régissant les marchés publics, les gradins seront achetés en deux temps…

La récente création de l’association CLAP a également dû faire l’objet de diverses contorsions pour correspondre, peu ou proue, aux normes du Code Général des Collectivités Territoriales. Et enfin, il va sans dire que la non application de la loi du 20 août 2008 relative au droit d’accueil des élèves en période de grève est, incontestablement, un manquement à ses obligations légales.

Républicain quand ça l’arrange, il faudrait aujourd’hui le considérer « prisonnier » de la loi, ayant été contraint de délivrer le permis de construire. Si, en son âme et conscience, il avait été convaincu pour cette antenne relai située à moins de 100 mètres d’une crèche, de devoir appliquer le principe de précaution pour une raison de santé publique, il n’aurait simplement pas signé l’autorisation.

Et le juge administratif, même s’il avait annulé le refus de permis de construire, n’aurait pas pu le rendre valable pour autant. La procédure aurait dû repartir de zéro et le maire aurait gagné un temps infini, sans que pour autant le demandeur n’ait le droit d’ériger son antenne. Et cela le maire le sait très bien.

Mieux encore, lorsqu’ un maire est convaincu qu’il y a un risque quelconque, il ferme l’école. C’est le cas de la mairie de Château-Thierry, dans une situation analogue à celle de Périgueux. Pour sa part, l’élu a considéré, au nom du principe de précaution (Constitution – Charte de l’environnement), et selon les recommandations européennes sur les distances de sécurité entre une antenne relai et une école, qu’il devait temporairement fermer l’école visée.

Pour finir, la Cour d’appel de Versailles, par un jugement du 04 février 2009, a ordonné le démantèlement d’une antenne relai sur la commune de Tassin la Demi-lune (Jugement complet en pdf sur Robin des Toits). Il ne fait aucun doute que le maire aurait pu trouver là de sérieux arguments sur le fondement juridique du « trouble » dont il est le garant, ainsi que sur la valeur constitutionnelle rappelée du principe de précaution. Par exemple le considérant suivant:

Considérant qu’un trouble anormal de voisinage étant allégué, le respect des normes, la licéité de l’activité, son utilité pour la collectivité, ne suffisent pas à eux seuls à écarter l’existence d’un trouble.

La réalité est donc simple et devra être assumée comme telle par Michel Moyrand.
– Il n’a pas jugé utile d’appliquer le principe de précaution car il n’a entrevu aucun risque de santé publique dans cette opération.
– Il n’a cherché aucun moyen pour éviter l’implantation de cette antenne en délivrant le permis de construire sans condition.
– Il n’a en rien informé la population de la présence de l’antenne, il aura fallu attendre que la population se manifeste pour cela.
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:: L’antenne relai de la politique ::
L’opposition, en la personne de Philippe Cornet, a évidement donné son avis dans Sud Ouest précité :

À partir du moment où l’on ne connaît pas les incidences de ces antennes sur la santé, le devoir de précaution s’applique

La question est délicate pour l’UMP. Car c’est le gouvernement Sarkozy qui a décidé de ne pas appliquer le principe de précaution préconisé au niveau européen et permet via le Code de l’urbanisme d’implanter des antennes relais à proximité des écoles. En la matière, le gouvernement ne répond pas aux plus grandes précautions sur le sujet (préconisées par des rapports repris au niveau européen et par certains Etats)  et ce tout au bénéfice des lobbys de la télécommunication, dont on ne peut ignorer parmi eux, Bouygues, ami intime du Président de la République.

Ce paradoxe a été pointé du doigt par Périgueux Ecologie sur son site. Rappelons en préambule que Périgueux Ecologie, les Verts, ont fait liste commune avec le PS pour les élections municipales et qu’ils font partie de la majorité. Ils sont donc pleinement co-responsables des décisions municipales.

Périgueux Ecologie rappelle le précédent de Gay-Lussac et l’implication du conseiller municipal Olivier Demesure dans cette affaire. Interrogé par Dordogne Libre, le 28 octobre 2009 il répondait :

Des médecins et des scientifiques de toute l’Europe dénoncent les dangers des antennes relais sur la santé, commence Olivier Desmesure, de Périgueux-écologie. Il faut mettre en place des mesures de précautions, et avant cela, informer les gens, comme nous allons le faire avec ce débat public.

Aussi, Olivier Desmesure, conseiller municipal de la majorité, est convaincu du danger de ces installations, convaincu de devoir mettre en place des mesures de précautions, convaincu de devoir en informer la population.
En revanche, ces convictions s’arrêtent à Gay-Lussac, elle ne vont pas jusqu’à la crèche des Arènes et sa population environnante, qui n’a mérité ni information, ni précaution, hormis un cache sexe autour de l’antenne pour la planquer.

Périgueux Ecologie continue en citant la ministre de la santé, la Rose-Lyne Bachelot :

Pour moi, les risques du téléphone portable sont une question plus préoccupante que les antennes relais.[…] Sur les antennes relais, tous les éléments sanitaires à notre connaissance ne conduisent pas à s’inquiéter. » (Le Figaro du 23 avril 2009)

Conclusion des écologistes :

C’est une double absurdité.

Mais c’est aussi une façon de commenter les déclarations du maire de Périgueux (SO 21/01/10):

Le plus dangereux pour la santé n’est pas l’antenne mais l’appareil téléphonique.

Sur ce point, Michel Moyrand et le gouvernement ont la même position.

Périgueux Ecologie enfonce le clou :

Une fois de plus, les opérateurs de téléphonie mobile s’en sortent bien avec le soutien des amis de M. Cornet.

Au détail près que le permis de construire a été délivré par le maire, impliquant la coresponsabilité des écologistes dans cette situation, soutenant la position municipale qui est la même que celle du Ministère de la Santé.

Pour conclure, Périgueux Ecologie exulte :

Le groupe des élus Verts/Périgueux-Ecologie soutient la démarche du collectif Anten du quartier des Arènes à Périgueux.

Effectivement, nombre d’entre eux soutiennent le collectif sur Facebook. Ils en oublieraient presque qu’ils sont dans la majorité municipale et que le permis de construire est signé depuis décembre 2008. En plus d’un an, ils auraient pu informer la population en s’appuyant sur l’exemple de Gay-Lussac. Ils auraient pu aussi s’inscrire contre ce projet au nom des valeurs et des principes qu’ils défendent. Ils auraient pu lutter pour que s’applique le principe de précaution. Au titre de responsables de la majorité municipale, ils auraient pu agir et parler.

Mais dans cette affaire, le plus important pour eux fut de commenter avec indignation une phrase de l’opposition survenue le 21 janvier 2010. Voilà toute leur contribution à ce dossier.
Les 4 éco mousquetaires de la majorité qui avaient disparu pendant un an les voilà :

Fabrice MATHIVET
5 ème adjoint
délégué à la jeunesse, aux universités, à la vie associative, à la vie des quartiers
Elisabeth PATRIAT
10 ème adjointe
déléguée au développement durable, l’environnement, l’Agenda 21
Anabelle MANIOS
conseillère municipale
Olivier DESMESURE
conseiller municipal
délégué à l’eau,
rattaché au 10 ème adjoint
On les a retrouvé pour vous. Ils sont actuellement en campagne électorale contre le parti socialiste en Région Aquitaine.

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:: Conclusion ::
Les Verts n’ont toujours pas pris conscience qu’ils sont dans la majorité et qu’ils sont également co-responsables de ce permis de construire. Ils n’ont pas encore saisi qu’être élu s’accompagnait d’une responsabilité certaine, attendue dans l’action publique plutôt que dans les commentaires d’après match. C’est effectivement ambigu, puisqu’ils luttent actuellement contre le Parti Socialiste pour leurs prendre des sièges à la Région.

Dans leur maladresse, croyant lutter contre l’UMP, ils lui passent les plats. Car ce que dénoncent les Verts, notamment en s’alliant au collectif Anten, c’est la politique menée par Michel Moyrand. Ils en viennent à montrer que le maire de Périgueux et Roselyne Bachelot ont les mêmes vues sur les antennes relais.

Sous couvert d’égratigner Philippe Cornet, ils explosent Michel Moyrand.

Au final, en se comportant comme une frange de l’opposition et en se désolidarisant de la majorité, ils sont en train de rendre un fier service à la droite.

Sauf que jusqu’en 2014, ils sont responsables à part entière de l’action publique qu’ils sont en train de dénoncer.