Alors, l’OMAC ou l’OPAC ?

La presse locale vient de porter son regard avisé sur l’OMAC. Sud Ouest y consacre aujourd’hui un papier. Ce dernier a l’avantage de chercher à éclairer cette apparence d’obscure manœuvre en interrogeant directement son papa, Eric Dosset, adjoint 1er et déjà directeur d’une SEM.

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Photo Sud Ouest

L’adjoint nous explique que l’idée même de créer une société d’économie mixte a germé collégialement, parmi une assemblée de 25 membres. Qui, à part ces 25 membres, en avait entendu parlé ? Déjà, le secret fut bien gardé.

:: Micro trottoir ::
Peu importe, voyons l’analyse :

Il est apparu que la structure la plus adaptée pour créer une dynamique public-privé était celle d’une SEM. Dans mon esprit, c’est une boîte à outils qui doit permettre de mieux coordonner l’artisanat, le tourisme et l’animation commerciale, avec par exemple l’organisation de foires annuelles ou la mise en place de cartes de fidélité. La municipalité aurait bien évidemment une part prépondérante dans cette SEM.

Cette phrase est précieuse, prenons là avec un grand sérieux.

1. Pourquoi une SEM du commerce, de l’artisanat et du tourisme?
Pour créer une dynamique public-privé.
Pourquoi créer une dynamique public-privé?
Pour dynamiser le tissu économique local (l’objectif général).
Le public on le connaît. C’est la collectivité locale, la commune.
Le privé, lui sera composé des futurs actionnaires et des administrateurs du conseil de la société.
Le destinataire, la cible, regroupe l’ensemble des commerçants, des artisans, etc., qui représentent le « tissu économique local ». D’où l’opportunité, grâce à la SEM, d’être à la fois partie prenante via les actions, et destinataire, via l’activité professionnelle. Une occasion à ne pas manquer.

2. Qu’est-ce que cette SEM ?
Un outil de coordination des différentes activités concernées par cette démarche. Derrière la coordination on trouvera :
L’organisation d’évènements
Des campagnes de communications
Gestion des baux et de l’urbanisme
Un soutien financier

3. Et concrètement comment?
Foires annuelles et cartes de fidélité. On peut douter de la pertinence de ces exemples. Rien ne justifie une SEM pour cela. Il faut se reporter ICI et LA pour consulter les mesures prévues par l’OMAC.

4. La place du public dans cette société?
Prépondérante évidemment. Sans blague. C’est une obligation légale pour la collectivité d’être majoritaire au capital de la société (mini 51%). Mission d’intérêt général oblige. Merci

Et le maire (adjoint) de conclure :

Tout se fera dans la plus totale transparence, dans le seul but de développer l’activité économique.

Aussi, on doit comprendre que la démarche municipale, comme la SEM, laissent passer la lumière de sorte que l’on distingue nettement les objets placés derrière.
On voudrait le croire, mais si l’adjoint lui-même avoue que tout cela mériterait « davantage d’explications ». A tout le moins effectivement.
Non pour « rassurer tout le monde » (victimes d’une peur infantile), mais par devoir de transparence, justement.

Il est remarquable que dans la même interview, le responsable de cette opération, puisse dire en même temps qu’il agit en toute transparence mais que sa démarche manque d’explications, autrement dit de clarté. C’est quand même très fort.

:: La transparence nocturne ::
Dans la foulée de cette transparence nocturne et admirant son art de l’oxymore, parlons d’argent et d’organisation.

Car l’adjoint évite précisément de répondre aux questions en se gargarisant de dynamisme et de transparence, ce qui lui permet de ne rien révéler sur les questions de fond. On va la refaire.

– Comment allez-vous dynamiser le tissu économique local avec cette SEM ?
En toute transparence !
– D’accord, mais comment ?
Avec des cartes de fidélité et des foires !
– Comment seront distribués les fonds collectés par la société ?
En toute transparence !

Nous allons donc poser quelques questions à la lampe de poche.
(Cf. Réunion du 5 mai 2009, rue de la Sagesse).

– Comment se fait-il que le président de l’association des commerçants de la rue Limogeanne, un artisan, soit chargé, d’autorité, d’organiser la future association des artisans d’art de Périgueux ?

En toute transparence !

– Comment se fait-il qu’il soit répondu à ces artisans d’art, que le futur président de leur association ne siégera pas au conseil d’administration de la SEM ?

En toute transparence !

– Comment se fait-il que le même président de cette association de commerçants puisse déclarer d’autorité, à titre personnel, qu’il siégera au conseil d’administration de la SEM ?

En toute transparence !

– Ces déclarations sont-elles, de près ou de loin, connectées aux liens particuliers qui unissent cet artisan avec le maire ? Cela expliquerait-il sa position outrageusement dominante dans le contrôle des associations ?

En toute transparence !

Pourquoi les artisans n’ont-il pas été invités à restituer leurs besoins et leurs attentes avant la publication des mesures prévues à leur encontre par l’OMAC ?

En toute transparence !

:: La vertu de l’argent public ::
Soyons pragmatiques. Dynamiser le tissu économique local, outre les futures campagnes de communication et le traitement évènementiel, passera par l’octroi de subventions directement versées aux commerçants et artisans, afin de soutenir, ou leur fonctionnement, ou leur investissement.
Il est probable que la SEM ait recours à des demandes de subventions de l’Etat, qui ont précisément le même objectif que cette société (OMAC), et qui sont attribuées sur dossier, par tranche de 2 ans pour les collectivités. Il est même possible que la date du 30 juin 2009, pour la création de la SEM, soit directement liée au droit à la demande de ces fonds publics, ce qui serait assez logique.

Ces subventions proviendraient pour partie du FISAC, (Fonds d’Intervention pour les Services, l’Artisanat et le Commerce). En cas d’attribution, elles transiteront par les comptes bancaires de la société d’économie mixte, l’OMAC, chargée de redistribuer les fonds.

L’obtention de ces fonds publics de l’Etat, sert à dynamiser un secteur géographique sur le plan commercial et artisanal (par ex.). Le processus de redistribution, clair et rigoureux, ne saurait souffrir, en aucun endroit et à n’importe quel moment, d’un déni de démocratie et de transparence, ni d’un quelconque favoritisme, ni du moindre clientélisme.

Or l’équitable gestion de ce bien public, se voulant d’intérêt général, sera de l’entière responsabilité des représentants de la collectivité. Car pour les partenaires privés, au sein du collège de 27 membres, la position sera compliquée.
D’un côté, il feront partie de l’assemblée délibérante et participeront directement à l’octroi des subventions.
Et de l’autre, certains administrateurs seront parmi les premiers destinataires de ces mêmes subventions.

Enfin, ils pourront cumuler trois statuts pesant sur les décisions, ils seraient à la fois :
Administrateurs (décisionnaires)
Actionnaires (impliqués dans le capital)
Destinataires des subventions

Par l’organisation et la structure de la société, le risque est d’être juge et partie et d’engendrer des conflits d’intérêt entre le général et le particulier.

:: Garanties d’usage ::
On ne doute pas que la collectivité agira en toute transparence et avec l’impartialité requise. A ce titre, et anticipant déjà le futur contrôle par le chambre régionale des comptes.
Il ne fait aucun doute que les représentants de la collectivité vont bientôt communiquer, par quelles mesures ils seront en capacité de garantir :

– L’impartialité dans l’attribution des fonds et leur exacte destination en corollaire.
– La transparence (publicité) et la justification des décisions financières prises en conseil d’administration.
– L’étanchéité absolue entre les intérêts généraux et particuliers concernant les « décisionnaires/actionnaires/destinataires ».

A défaut, l’OMAC serait effectivement un organisme opaque, dont on serait dans l’absolue incertitude quant à son fonctionnement. C’est pourquoi, en dehors de tout procès d’intention, mais dans la nécessaire attente de garanties d’impartialité et de transparence, du respect de l’intérêt général et des procédures d’attribution, on restera patiemment circonspect.

Alors, OMAC ou OPAC ?
Serait-ce possible alors ?

:: Décodage ::
Retournons au texte qui a suscité l’intérêt de Sud Ouest et regardons ce qui est prévu dans le titre : « Les + de la solution SEM », au chapitre « Transparence »

Position majoritaire des collectivités territoriales,
Le contrôle des collectivités cocontractantes,
Les autres contrôles internes et externes applicables au code du commerce.

Comme nous l’avons noté, la position majoritaire (au capital social) des collectivités territoriales est obligatoire dans le cadre d’une mission d’intérêt général, préalable impératif pour ouvrir le droit à la commune de créer une société anonyme (SEM).
Cette position majoritaire de la collectivité n’est en rien un gage de transparence. Les chambres régionales des comptes relèvent régulièrement des insuffisances de contrôle et d’information de la part des collectivités, ayant tendance à se désintéresser fréquemment du fonctionnement et des résultats de ces sociétés.
La position majoritaire de la collectivité indique qu’elle est majoritaire. Non qu’elle est transparente ou potentiellement plus transparente qu’une société privée.

Enfin, on nous assure cette transparence au nom du contrôle des « collectivités [publiques] cocontractantes », ce qui est une redondance avec le premier argument et n’offre aucune garantie supplémentaire.
Et tout le reste via le Code du Commerce. Selon le raisonnement, c’est l’application des règles de droit privé qui garantirait la transparence de la société anonyme. Davantage par exemple, (ce serait sous-entendu), que l’application du droit public, comme le Code des Marchés Publics.

Dans la foulée, on pourrait se voir préciser ce qui est visé par un « contrôle interne » applicable au Code du Commerce.

Bref, l’affirmation est aberrante.
Une société de droit privé n’est pas plus transparente légalement qu’une collectivité de droit public. C’est l’inverse. La cour des comptes ne fait pas plus publicité des examens comptables, que ne l’est contrainte une collectivité locale par le Code Général des Collectivités Territoriales. Dit autrement, une société privée n’est pas tenue de rendre son budget public, alors que c’est une des premières obligations pour une collectivité.

C’est même parce que c’est l’inverse, que le législateur a prévu, dans le cadre particulier des Sociétés d’Economie Mixte, un accès spécifique aux écritures de la société anonyme pour les préfectures et les chambres régionales des comptes. Ce qu’elles ne sont couramment pas autorisées à faire pour des sociétés anonymes classiques et totalement privées.

Ce qui nous est signifié au chapitre « Transparence », c’est que cette dernière est le résultat des dispositions légales, d’ordre public et privé, et qu’elle est garantie globalement par les différents Codes qui constituent notre législation. Autrement dit, que la transparence de l’OMAC participe de son consentement à se soumettre aux lois de la République.
Bel effort !

:: Organe Municipal d’Affairisme et de Clientélisme ? ::
En revanche, s’il y avait une réelle volonté de transparence, autre que l’obligation de respecter la législation (ce qui est un pré requis tout le monde en conviendra), on pourrait trouver diverses informations permettant de distinguer nettement « les objets placés derrière » par le fait d’une lumière suffisante.

– Qui constitue (physiquement et moralement) le conseil d’administration, autre que le maire (26) ?
– Sur quels critères les membres du conseil d’administration sont-ils sélectionnés ?
– Quel est le mode de décision par lequel le conseil d’administration fait ses choix, comme les futures attributions de subventions ?
– Sur quels critères les commerçants jouiront-ils de financements et quel est le dispositif de contrôle prévu en retour ?
– Les membres du conseil d’administration jouiront-ils de jetons de présence et si oui à quelle hauteur ?
– Quels sont les dispositifs concrets mis en place pour éviter tout conflit d’intérêt entre décisionnaires et destinataires ?
– Etc.

Des questions simples, qui méritent des réponses claires et précises, lorsqu’on se targue d’être transparent. Car si la « transparence nocturne » de monsieur Eric Dosset, se limite à la déclaration d’intention d’appliquer les lois de la République, loin de ne pas saluer le geste, on se demandera ce qui justifie ses engagements et ses déclarations.

Serait-ce possible alors ?

Autoriser la vente de poulets rôtis place de l’Hôtel de Ville, c’est une chose. Qualifier la chose de clientélisme et renvoi d’ascenseur pour services rendus est en est autre, que nous nous gardons bien d’affirmer ici.
Mais généraliser la manœuvre à l’ensemble du tissu économique local, par octroi aux commerçants et artisans de « cartes de fidélité » à la mairie, ou plutôt au maire, ne serait plus une foire annuelle, mais une foire permanente.
Les risques intrinsèques, du fait de l’organisation de la société, et des statuts contradictoires des différents acteurs, pourraient potentiellement introduire un système clientéliste, de passes droits et de favoritisme, en l’absence d’une totale transparence de fonctionnement de la société anonyme.

Et si l’on fait une pleine et totale confiance au maire pour ne pas laisser un tel système se développer, (Jean Jaurès lui tenant évidement, et de très loin, plus de référence qu’Omar Bongo), il faudra autre chose que des déclarations d’intentions pour s’en préserver, afin de garantir l’équité et l’impartialité échoyant à toute structure d’intérêt général.

Devenez actionnaires de l’OMAC, faites un geste…

La petite souris est passée.
C’est avec surprise et un large sourire que j’ai découvert en me réveillant, sous mon oreiller, le Schéma d’organisation pour le commerce, l’artisanat, le tourisme et l’animation de Périgueux.
Une plaquette haute en couleur de 4 pages, nous expliquant (enfin, ou presque) ce qu’est l’OMAC, son fonctionnement, ses objectifs, ses moyens, tout ça. , et , re et enfin .
Il s’agit en réalité d’un produit d’appel à souscription au capital de la société d’économie mixte.
Devenez en actionnaire et soyez winner/winner avec Eric Dosset, qui, comme nous allons le voir, semble marquer de son emprunte unique cette société anonyme.

Il y a même dans le dossier une lettre (23 avril 2009) du maire qui présente son arme fatale.
L’objectif est clair :

  …créer une structure destinée à favoriser le tissu économique local.

Mais ce n’est pas tout car il espère compter aussi sur :

  …votre investissement afin de construire un partenariat le plus efficace possible.

Aboule la monnaie, ça créer des liens. Donne ta tune, le maire saura quoi en faire.

La plaquette présente les objectifs de la SEM, ce qu’elle permet, apporte, en quoi elle est conquérante et offre l’opportunité (immanquable) de devenir actionnaire.

C’est parti mon kiki.

:: Entrée en la matière ::
Une première information de taille. Les commerçants :

… ne souffrent pas d’une détérioration de leur tissu local.

Là n’est donc pas le problème. Aucun souci particulier à Périgueux s’apparentant aux effets d’une crise mondiale ni à des difficultés structurelles locales. Cela relève en réalité de la sociologie des usages, à savoir :

… l’évolution des modes de consommation et des comportements des consommateurs nous impose aujourd’hui une revitalisation de notre centre ville.

Pour ceux qui ont besoin d’une mise à jour, revitaliser le centre ville c’est, par exemple, réduire le projet du Bas Saint Front à peau de chagrin et le réaliser à 25%, pour investir au taquet dans le déménagement de la mairie : jackpot garanti…

Le consommateur ne se raréfie pas, son volume d’achat ne baisse pas, ce sont simplement ses habitudes qui changent. Sur fond de baisse générale du pouvoir d’achat, de récession et de chômage de masse, le microclimat périgourdin fait face. Rassuré ?

Après cette mise en bouche, poursuivons la délectable exploration.

:: Son objectif : Structurer et Organiser ::
La promotion du « tissu économique local » tient à :
artisanat
commerce
tourisme
animation

Quatre axes majeurs de développement sont visés :
Urbanisme commercial (préemption, charte commerciale, implantation d’enseignes locomotives)
Commerce Patrimoine et métiers d’Art (détaillé plus bas)
Condition d’accès au centre ville (entre PDU et campagne de communication, et même attention les yeux, une « réflexion de création de zone bleu »)
Animations commerciales et développement des services aux consommateurs (voir ci-dessous c’est le plus beau)

Ce dernier axe ressemble à un inventaire à la Prévert, il contient en vrac :
Chèques cadeaux
Carte de fidélité
Grandes et moyennes surfaces
Commerce de proximité
Boutique des services
Soldes, braderies
Marché de Noël
Marchés de nuit
Cœur Piéton
Etc…

L’auteur de ce texte, manifestement piqué d’un dadaïsme aigu, déclamera bientôt ses poèmes au festival international de poésie sonore de Saint-Montet sur le Bas, avant d’inaugurer cet été peut-être, le festival Expoésie, si cher au maire. Peucher, ce n’est pas cher, en avant mémère !

Souvenez-vous de ces réunions avec les artisans d’art au cours desquelles trop de questions ne trouvaient aucune réponse. Il suffisait d’être patient.
Dans le cadre du « Commerce Patrimoine et métiers d’Art », à l’attention des artisans d’art de Périgueux, voilà ce qui va se passer :
1. Création d’une signalétique commune à tous les artisans d’art.
2. Guide des artisans d’art et visite des ateliers.
3. Création du pôle des métiers d’art.
4. Organisation de 5 « foires » annuelles autour du patrimoine, de la culture et de l’animation.

Bref, il n’y a plus aucune raison de ne pas constituer cette association des artisans d’art, tout est dit. Avis aux sceptiques, l’artisanat d’art franchisé sous le label (et donc sous contrôle) «Ville de Périgueux » va décoller comme un aoûta affamé à la vue de gambettes sautillant par les près.

:: L’organisation opérationnelle ::
Là est le cœur du réacteur. Là où seront prises les décisions et les budgets alloués.
Un conseil d’administration composé de 27 membres.

Président de droit : le maire

Président délégué : ville de Périgueux

3 vice-présidents :
– Tourisme et Patrimoine
– Artisanat et Commerce
– Animations et Evènements

3 associations partenaires :
– Office de tourisme
– Enseignes de Périgueux
– Périculture

C’est ballot, il y a un vice président à l’artisanat et au commerce, une association de commerçants, mais rien en vue du côté de l’artisanat. Fallait pas contrarier Jean-Pierre Moreau hein ?!
On notera, dans le cadre de cette société anonyme, l’absence remarquée des partenaires privés au conseil d’administration. Ne soyons pas cabots. Il y aura 27 membres, le maire aimerait bien les communiquer tous, mais pour l’instant, il est le seul à être identifiable. Ce qui ne veut pas dire qu’il est tout seul attention.
Ce qui compte c’est que les fauteuils soient en place. Il n’y a plus qu’à s’asseoir et les talbins sont sur la table. Le jeu sera de deviner qui seront les vice-présidents et accessoirement de démasquer qui se cache derrière le titre de président délégué : mais qui représente ce « Ville de Périgueux » ?

L’organisation du conseil d’administration étant d’une transparence folle, il ne sert à rien d’en dire davantage. Le maire en sera le président, c’est tout ce que nous avons besoin de savoir semble-t-il nous dire à l’oreille.

:: Les + de la solution SEM ::
Mise en garde. Ce que vous allez lire est limpide, clair et concis. Si vous ne comprenez pas, ou vous posez des questions complémentaires : relisez. C’est que vous n’avez rien compris.

L’ancrage au territoire
Projet d’entreprise en adéquation avec le projet du territoire
(Késako le « projet du territoire », qui en est l’auteur ?)

Intérêt général et local priment sur l’intérêt financier
(Attention c’est obligatoire pour toute SEM. Avis aux actionnaires, vous n’êtes pas là pour vous en mettre plein les fouilles)

Valeur ajoutée réinvestie sur le territoire
(Les dividendes, woualou ! Mais qui c’est ce « Territoire » ? Tsé, il a le bras long…)

Meilleure réponse aux obligations de service public
(C’était quoi la question ?)

La transparence
Position majoritaire des collectivités territoriales
(Obligatoire. La preuve, voyez la transparence de la Semitour…)

Le contrôle des collectivités cocontractantes
(On y voit déjà au travers)

Réactivité et performance
Emulation procurée par le marché
(De jour, de Noël, de nuit, couvert, de plein vent ? Meuh non, le marché économique bien sûr, celui qui porte tous ses fruits aujourd’hui !)

Application des règles de droit privé
(Et là attention, y a de la gomme qui va rester sur la chaussée)

Rapidité des circuits de décision
(Reconnaissant toute la lenteur et la lourdeur d’une administration publique)

Liberté encadrée des passations de marché
(Cf : le concept de « liberté surveillée » du DGS de Périgueux, dixit « Le Monde selon Laporte ». Une valeur sure.)

Vérité des coûts et notamment des coûts de structure
(Contrôle obligatoire sur saisine du préfet par la chambre régionale des comptes. Effectivement c’est conseillé, bien qu’on n’imagine personne capable de mentir.)

Adéquation entre les objectifs et les moyens
(La preuve par l’exemple, ils sont parfaitement détaillés. Où ça ?)

Le partenariat
Apport des compétences
(Nul n’en doute. Qui ça ?)

Structure financière renforcée
(Trop de détails tuent le détail)

La contractualisation
Autonomie opérationnelle avec des procédures de contrôle légitimé par le cadre contractuel
(Attention je répète ! Autonomie opérationnelle avec des procédures de contrôle légitimé par le cadre contractuel
Code Rouge, ceci n’est pas un exercice, je répète :
Autonomie opérationnelle avec des procédures de contrôle légitimé par le cadre contractuel
En droit des obligations, on dit plus succinctement : signer un contrat.)

Séparation des fonctions entre autorité organisatrice et opérateur
(Afin que le cochon n’entre pas dans le maïs. Finaud !)

Vous voilà donc conquis, rassuré, motivé, gonflé à bloc, prêt à faire feux de tous bois, à s’abonner à Capital, c’est l’heure de banquer.

:: Devenir actionnaire ::

Pourquoi ?

Cette structure est un concept unique en Dordogne
Une capacité de création unique, motivée par la volonté de réussir ensemble !

Cela rappelle vaguement le Salon International de l’Innovation Touristique (1998) qui valut à Eric Dosset toute sa légitime renommée (internationale). Un concept unique en Dordogne, (c’est-à-dire au monde), une grande mobilisation générale, une initiative happée par le souffle intrépide de la réussite l’amenant à s’étendre, se pérenniser et surtout à être copié, recopié, mais jamais égalé.

Comment ?

Possibilité d’achat de 1 à 200 actions (100€ l’action).

Attractif comme un produit d’appel !
En tout cas, il y a vraiment une chose unique dans cet appel à souscription au capital de la société anonyme. Le montant de l’action est connu, c’est bien, mais faisant l’économie de préciser le nombre d’actions émises, il y a là comme un problème… Comment dire. Légal. C’est le mot, non?

Car à moins que ces actions ne prennent que trop vite l’allure d’emprunts russes et autres placements exotiques, il sera utile de préciser à quel montant le capital est ouvert et ainsi le volume d’actions mises sur le marché. En toute transparence, s’il vous plaît, ça ce n’est pas une option.
Ainsi, l’ouverture au capital d’une SA dont :
– l’objectif légal et contraint est l’intérêt général,
– où l’on ignore le nombre d’actions mises sur le marché,
– dont il est précisé que les dividendes ne seront pas distribués aux actionnaires mais « investis sur le territoire »
– par un conseil d’administration de 27 membres dont un seul est communiqué,
– où aucun partenaire privé n’est mentionné,
promet un succès que même les « cerveaux » de cette opération ne peuvent soupçonner, même pas en rêve.

Amis actionnaires, à vos portefeuilles !
Si vous doutez de l’investissement, faites au moins un don, ça fera plaisir.

Ô Mac « plug & play »

Le 16 avril dernier, s’est tenue une réunion importante avec les artisans d’art de Périgueux. Nous savons que la première réunion n’avait pas porté ses fruits. Le maire était absent, l’association tant voulue par Jean Pierre Moreau n’avait pas vu le jour, la salle était trop petite pour contenir les artisans qui n’avaient pas été invités et Eric Dosset, adjoint 1er, avait plus bredouillé sa modestie légendaire qu’expliqué et défini les objectifs de l’OMAC.

Ais confiance, crois en moi, que je puisse, veiller sur toi.

Le message envoyé par l’adjoint 1er avait tout l’air de la ritournelle dont usait Khâ pour hypnotiser Mougli dans l’adaptation du Livre de la Jungle. Sauf que les artisans n’étaient pas d’humeur badine et de cœur piéton, plutôt exigeants sur l’avenir de leur profession.

Le 16 avril, en présence du maire, c’était donc un peu le match retour. La première question n’était pas, comme à l’aller :
« On créer une association dont les statuts sont entièrement à définir ».

Mais plutôt, à l’instar d’un café philo se donnant pour thème « qu’est-ce que la Liberté » ou « qu’est-ce que la Justice », les artisans se seraient bien vu répondre, avant tout engagement, à l’existentielle question :

« Qu’est-ce que l’OMAC »

Evidement, savoir que c’est l’Office Municipal de l’Artisanat et du Commerce est un préambule dont la révélation de l’acronyme ne tient pas du miracle.

Le maire a débloqué 30 000 € dans son budget pour la création de cette société d’économie mixte, SEM, qui est censée, en chapotant l’ensemble des commerçants et artisans, via leurs associations respectives, leur procurer subventions, accroissement de la clientèle et sécurisation du chiffre d’affaire, campagne de communication et publicité.

Oui mais comment ?

Autant la question « Pourquoi l’OMAC » se comprend sur un plan métaphysique et politique, (« Parce que vous le valez bien »), et permet à adjoint 1er de compléter sa collection de SEM, après celle de la Semitour. Autant la question du « comment » oblige brusquement à un face à face démaquillé avec le principe de réalité.

Mais comment ?

Une question courte mais essentielle, révélant des trésors de réflexions, inlassablement posée par les artisans pour comprendre tout le bien que leur voulait le maire.
Certes, Jean-Pierre Moreau, en bon sherpa, a bien tenté de faire valider cette association des artisans d’art, mais il fut renvoyé dans ses 22 à juste titre. Pas question de signer un chèque en blanc pour brasser du vent.

On reprend. Qu’y a-t-il dans ce dossier OMAC ?

Oh, l’adjoint 1er, après l’aquaplanning remarqué de la première réunion, avait visiblement été invité au silence. Outre deux phrases, dont nul ne saurait identifier encore le sujet du verbe du complément, le séminal créateur de SEM, s’en tint à un silence prudentiel. Etonnant de la part du probable directeur de la société, tout de même.
C’est dommage. Car il aurait pu s’étendre sur la fonction et les limites d’une société d’économie mixte. Il aurait déjà pu circonscrire quelques éléments propres à clarifier l’objectif municipal. Par exemple (La commune et ses finances, Le Moniteur, 2008) :

Les communes peuvent créer des sociétés d’économie mixte pour toute activité d’intérêt général qui leur incombe, à condition de respecter le principe de la liberté du commerce et de l’industrie : la société d’économie mixte ne doit, en aucun cas, servir d’instrument de concurrence déloyale au secteur privé.

Les sociétés d’économie mixte sont des sociétés anonymes soumises aux règles du droit commercial, dont le capital social est partagé entre les collectivités publiques et le secteur privé (particuliers, entreprises, banques, chambres consulaires…)

Pour autant, ces entités commerciales sont soumises au contrôle de l’Etat et des collectivités concernées, ne serait-ce que parce que les lois des 7 juillet 1983 et 2 janvier 2002, ont du « corriger » des dérives de gestion récurrentes, ainsi qu’une tendance magnétique à s’affranchir de leur mission d’intérêt général…

En outre :

Les rapports des chambres régionales des comptes relèvent toutefois, avec une grande régularité, certaines insuffisances du contrôle de légalité et mettent en évidence, dans certains cas, un trop grand désintérêt des collectivités sur l’activité des SEM, par non respect des procédures d’information prévues et par absence d’analyse des documents élaborés par les SEM.

Les artisans étaient donc en droit d’attendre que le maire, par exemple, leur présente les partenaires privés voulant s’associer au capital de la société, capital dont on peut demander le volume et la répartition prévisionnelle à l’occasion.
Ou encore de demander des précisions sur cette « activité d’intérêt général » qui incombe à la commune dans le cadre du commerce local.
Ils étaient également en droit de consulter les statuts de la société pour prendre connaissance de ses objectifs et des moyens par lesquels elle comptait les atteindre.
Enfin, aurait pu se poser la question des artisans non invités à intégrer la SEM via l’association des artisans d’art, en situation potentielle de subir une « concurrence déloyale ».

Bref, comment ?

A cette question de fond, le maire joua d’un scénario à tiroirs. En substance :

« Vous aurez la réponse si vous adhérez à l’association des artisans d’art ».

Le serpent, dont nous avons évoqué la volonté hautement persuasive, est à deux doigts de se mordre la queue.

Car pour adhérer à l’association qui dépendra de la SEM, il faut quand même connaître le contenu de l’OMAC !

« Oui, vous le connaîtrez si vous adhérez à l’association ».

Ah mais c’est une surpriiiiiiiise !!!
Attention. Des esprits mal tournés pourraient penser que le maire ne veut rien dévoiler du contenu de l’OMAC parce que le contenu, justement, n’existe pas encore.

En somme que le dossier est vide. Ces esprits malins pourraient s’appuyer sur l’incapacité de l’adjoint 1er et probable directeur de la SEM à en définir et détailler la structure, les moyens, les objectifs, les partenaires, le capital, etc., corroborant ainsi un flou municipal qui laisserait pantois quant au niveau d’avancement du projet.

Pas du tout. C’est volontaire. C’est une surprise.

Taquin, cachottier, mais bienveillant, le maire a pensé que ce suspens serait d’un agrément subtil à la constitution de l’association. En effet, les artisans souffrant comme tout le monde de « la crise », (excepté les politiques s’octroyant le maximum autorisé en matière d’indemnités), ont besoin de déconner un peu, de rigoler un bon coup en se faisant offrir des surprises municipales de ce genre.

Transformer ce projet en pochette surprise pour les artisans, il fallait y penser.

Sacré toi !

On gardera à l’esprit que le maire est aussi délégué pour la Région au commerce et à l’artisanat, ainsi que ce mandat fut largement mis en avant durant la campagne électorale, offrant de nombreuses promesses prometteuses sur l’amélioration de la situation.
Il n’est pas envisageable, pour le spécialiste régional en la matière, de rater le coche dans sa propre ville. Pis qu’une peau de banane électorale, il en va de la crédibilité et de la compétence. C’est « all in » ou « game over ».

Qu’à cela ne tienne. Une prochaine réunion est prévue ce soir, jeudi 30 mars. On ne saurait croire que le maire, via son amplificateur (à lampe) JP Moreau, s’entête à vouloir faire adhérer les artisans à une SEM et une association dont ils ignorent tout et qui ne contient rien. Non, pardon, que des bonnes intentions.

Dossier OMAC, le MICMAC de Dosset

N’ayant pas vocation à contempler les trains qui arrivent à l’heure, (la propagande officielle s’en charge très bien), nous mettons un coup de projecteur sur les métiers d’artisanat d’art à Périgueux. Enfin non, pas sur eux.
Mais sur la façon dont ils sont (in)considérés, et comment des outils qui devraient être à leur service ne les abaissent en réalité à faire d’eux les instruments de cet outil.

Tout le monde se souvient que ce thème avait fait l’objet d’âpres échanges entre les candidats à l’élection municipale. Le sortant disait l’avoir fait, le rentrant disait vouloir le faire. D’où une légère impression de flou.

Le rentrant étant rentré, il s’est attelé à la tâche, lui qui faisait valoir une situation privilégiée de par sa fonction au Conseil Régional. Une forme de cumul des mandats « légitime » arguait-il.

Alors voilà.

Une situation professionnelle difficile, en souffrance, mais sur laquelle la municipalité doit pouvoir compter pour le développement de la ville. Car une fois les artisans d’art disparus, il faudrait reconnaître qu’il y aurait comme une béance dans l’identité de la ville.

En même temps, on peut compter sur le développement des franchises et des hyper surfaces d’agro-alimentaire en périphérie de la ville pour ramener du monde en centre ville. D’après nos sources, cette théorie est mise en application par Eric Dosset, d’où l’abstention de la ville de Périgueux sur l’agrandissement d’Auchan à Marsac.
Il faudrait presque comprendre qu’Eric Dosset fait plus pour l’artisanat de centre ville en s’associant aux franchises périphériques de l’intercommunalité, qu’en travaillant directement sur leurs conditions locales et le développement de Périgueux.
C’est à se demander si laisser la cathédrale dans son jus impropre et archaïque, n’est pas aussi utile que cautionner les hyper commerces des faubourgs, pour le bien du centre ville et l’artisanat d’art. On ne se doute pas à quel point Eric Dosset est perspicace.

Du coup, le maire mobilise toute ses compétences sur le sujet, lui le spécialiste de la chose artisanale, ne saurait être mis en échec sur ce thème dans sa propre ville. Une gageure !
Que ne serait-on en droit d’attendre de la symbiose d’un spécialiste du tourisme et un spécialiste de l’artisanat ?

Celui qui a dit « des ballades à poneys » il sort !

Comme pour le reste des dossiers, Eric Dosset a pris les choses en main. Il a donc fait organiser une réunion sur le sujet avec les artisans d’art de Périgueux. La réunion s’est déroulée le mercredi 25 mars, dans des « appartements » municipaux au 1 rue de la Sagesse.

La présentation officielle de l’invitation est la suivante :
Création prochaine de l’OMAC. L’OMAC intégrera les métiers d’art.
Donc (appréciez les sous-entendus flatteurs du soldat Moreau) :

Afin de permettre à nos métiers d’être enfin représentés à leur juste valeur, je souhaite vous convier à une présentation de ce projet.

Cette réunion avait pour objectif de constituer, au terme de la rencontre, une association des artisans d’art de Périgueux. Elle devrait être l’interlocuteur privilégié d’une nouvelle structure dossetique, l’OMAC ;

Office Municipal de l’Artisanat et du Commerce.

Le statut juridique est une SEM, Société d’Economie Mixte ayant vocation à des échanges assouplis entre public et privé, entre (investissement et bénéfice).
Vous aurez remarqué que pour l’occasion, les communistes ne mouftent pas. C’est un signe. L’économie de marché internationale ou nationale, c’est le diable. Au niveau local, c’est leur grenadine.
Parmi les surnoms généralement associés à ces structures, on trouve par exemple « planche à billets », ou « bandit manchot », etc. Question de destination.

Pour l’instant ce n’est pas drôle pensez-vous. Deux secondes, le temps de planter le décor et on peut commencer.

C’est un artisan de la place de Périgueux, Jean-Pierre Moreau, qui a été chargé, (ou s’est chargé) d’organiser la réunion et de constituer l’association des artisans d’art.
Il a donc envoyé des invitations aux artisans de son choix, environ une quinzaine nous a-t-on dit. Pour le détail, sachez qu’ils sont plutôt au nombre de 64 ces artisans d’art, à Périgueux.
Ah ! Votre premier sourire ?
Voyez plutôt.

Jean-Pierre Moreau a donc fait le casting, trié les désirés des indésirables, puis procédé à ses invitations. La question intéressante repose sur les critères de sélections des nominés. Pourquoi untel et pas l’autre ? Sa réponse serait certainement captivante.
Alors, Jean-Pierre Moreau. Pourquoi Jean-Pierre Moreau à la source de l’organisation des artisans d’Eric Dosset et de son micmac ?
Peut-être un lien avec le fait qu’il soit président de l’association des commerçants de la rue Limogeanne ? Ou bien trésorier de l’office de tourisme ?
Va savoir. Dans tous les cas, c’est l’association des commerçants de la rue Limogeanne qui figure en en-tête de l’invitation. C’est donc sous cette autorité que les artisans ont été conviés.

Vous ne connaissez pas l’Association Limogeanne ? Bah c’est eux qui, pour une animation de premier rang, ont vendu aux autres commerçants des coquilles Saint Jacques vides (mais lavées) à 50 centimes/pièce. Un succès, autant qu’un excellent souvenir. Une opération « cendriers » franche et massive. Nous remercions au passage les pèlerins de Compostelle de ne pas avoir choisi l’huître pour symbole.

Bref, Jean-Pierre Moreau bat le rappel de quelques artisans méthodiquement triés et nous voilà partis. Les gentils organisateurs présents étaient donc :
Eric Dosset, maire de Périgueux, directeur de la Sémitour, président du Pôle Emploi, égérie des taureaux « adossés » du Thôt, adjoint au développement économique touristique, commercial, artisanal, salarial, frontal, intestinal, minimal, etc.
Le « tout frais » directeur de l’Office de Tourisme en stage « découverte ». (Il a été servi)
Un représentant de la Chambre des Métiers. (Très discret pour les heures sup’ effectuées).

Premier imprévu qui annonçait le calvaire de Jean-Pierre Moreau.
Doux Jésus Marie Joseph !
Des artisans non invités se sont invités quand même, au point qu’il n’y avait pas assez de chaises pour la trentaine de personnes présentes.
Diantre, ces artisans non prévenus auraient-ils le téléphone ou bien s’envoient-ils des texto par signaux de fumée ?
Se sentent-ils donc concernés par cette réunion sur leur métier et leur avenir au point de se déplacer sans être conviés ?
Visiblement.

Qu’à cela ne tienne on fera avec. Bon alors, l’objet de cette réunion, les amis, c’est de faire une association, qui sera le porte-voix officiel des artisans d’art périgourdins et force de propositions pour travailler sous les fourches caudines de l’OMAC.
Eric Dosset d’expliquer qu’il travaille sur l’OMAC depuis 6 mois, que tout est prêt, qu’il n’y a plus qu’à signer en bas de la feuille. Et même qu’on aura ainsi plein de subventions pour faire des animations. Youuu !

– On va vous faire exposer vos produits sur les places publiques !
– Oué c’est ça et mes pianos t’en veux combien ? C’est toi qui les portes ?

– Hum. L’été on vous fera des animations pour faire venir les touristes !
– Ben voyons, comme si on vendait aux touristes… du 15 juin au 15 août.

– Z’aurez des subventions !
– Ca c’est bien. C’est tout à fait notre cœur de métier de vivre de subventions…

Zut, personne n’avait entendu parler de l’OMAC à part Jean-Pierre Moreau. Six mois qu’Eric se creuse la tête et il n’en avait parlé à personne, en tout cas personne de réellement concerné. Toujours en quête de concertation et de transparence, Eric Dosset avait choisi de leur faire la surprise et leur mâcher le travail :

– Coucou les amis, signez en bas, sinon les autres faites une croix.

Ben oui, quand on a un esprit supérieur, comme Eric Dosset, on sait bien mieux les choses que les gens dont ces choses sont le métier. C’est logique.
Si par exemple la Ministre Albanel connaissait toutes les qualités de notre élu, elle le laisserait régler le problème des champignons noirs sur les peintures de la grotte de Lascaux

– T’en foutrais un coup d’eau de javel sur ces cons de champignons !!!
De toute façon on a les copies et l’original est interdit au public alors…

Et voilà, avec Eric plus de problèmes et plein de touristes. Souvenons-nous de la dérive « Lascauxland » dénoncée par Sud Ouest (08 03 09). Et méfiez-vous de ne pas devoir faire votre métier en chantant en patois, en n’oubliant pas la paille dans les sabots.

Quoi ! Ca ferait venir des touristes et ça distrairait les guides périgourdins sur Périgueux Renaissance (entre le XI° et le XIX° siècles) à la torche, même que la cathédrale Saint Front a de tous temps eu des coupoles byzantines à pierre de taille mécanique du XIX° siècle ?

Parce qu’elle le vaut bien. Non ?

Il a bien fallu, pourtant, faire remarquer à Eric Dosset qu’il ne maîtrisait que très relativement son dossier, au regard de son nez plongé dans ses notes colorées, ses confondantes approximations, avançant des idées que les mêmes artisans avaient produites il y a plusieurs années, déjà…

Bah, on s’en fout! Allez, Jean-Pierre Moreau a préparé ses fiches d’inscriptions pour l’association, il n’y a plus qu’à les remplir et signer.
Arf. (Roulement de tambour puis silence).
En regard de la tournure des évènements, ces petites fiches ne furent même pas distribuées. Fin psychologue, notre homme vit assez vite qu’il n’y aurait pas une seule signature ce soir là.

Le maire adjoint (à lui-même) à plié les gaules au bout de deux heures pour amener ses collègues débriefer la situation.
Jean-Pierre devait faire venir des amis pour créer l’association des artisans d’art et vlan !
Tout le monde s’incruste, pose des questions intelligentes, ose des critiques pertinentes et l’association n’est même pas constituée. C’est n’importe quoi Jean-Pierre !

Récapitulons
L’opaque Eric Dosset a constitué l’OMAC dans son coin, hors concertation avec les principaux intéressés. Car en réalité, cette structure a moins vocation à l’artisanat local qu’à être un objet politique porteur et séduisant auprès de l’électorat. Selon ces critères, effectivement, les artisans n’avaient nul besoin d’être associés à cette problématique.

Contrôlant de facto sa SEM, (par ici la monnaie), il ne lui restait plus qu’à contrôler la corporation des artisans, via son obligé Jean-Pierre Moreau, chargé de trier le grain de l’ivraie. Sur le papier rien à dire.
Une campagne de communication plus tard, le maire aurait pu faire valoir, dans la transparence et la concertation, l’étendue de son œuvre en matière de promotion de l’artisanat.
Chacun, dans sa chaumière, aurait du conclure à la belle et bonne action d’un maire efficace, attaché à ses engagements de campagne.

Mais tout cela, c’était en oubliant que les artisans sont libres, qu’ils sont des professionnels et qu’en plus, n’en déplaise à l’ « adjoint à lui-même », ils sont dotés d’un cerveau. Il n’était donc pas légitime qu’il revienne à l’obligé Jean Pierre Moreau de considérer par lui-même la juste valeur des artisans devant être présents ou non.

La prochaine réunion est prévue pour le 16 avril 2009. Pour tout renseignement, s’adresser à Jean-Pierre Moreau, (physionomiste officiel d’Eric Dosset pour l’élevage d’artisans présentables) place du Marché au Bois.

La mise en service de l’OMA est annoncée pour le 1er juin 2009. On va avoir un bel été.